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745 résultats pour « Sabine MILON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Service des Référés

69eafe54cdc6046d475787f1

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Sa situation financière est ainsi très saine. Certes, sa trésorerie est limitée.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_1907928_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Celui-ci fait même valoir dans ses écritures que le compte-rendu d'entretien professionnel de Mme C établi au titre de l'année 2017 permet d'établir " l'existence d'un climat professionnel sain et serein

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0313DEC004399598

Admin. suprême

13 mars 2003

13 mars 2003

Toutefois, l’amende ne peut être inférieure à cent millions de livres turques.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00334

Cassation

1 février 2011

1 février 2011

procédant notamment à une augmentation de capital de la holding de VULCO... " (filiale de la société GOODYEAR DUNLOP) "...et de K-DIS : la société PNEU HOLDING, ce qui a représenté déjà plus de 80 millions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0dd

Appel

14 mai 2009

14 mai 2009

acquis les actions de la Ste SIMOP, ayant pour activité la lunetterie et les verres ophtalmiques, et de la Ste OPTIC FINANCE, détenues par Monsieur Z... et Monsieur A..., pour un prix total de six millions

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01609

Cassation

8 juillet 2009

8 juillet 2009

d'euros évoqué en 2002, et prévisionnel de 6 millions d'euros en 2003, n'est pas discutée, la FONDATION ne produit pour autant aux débats ni bilan ni comptes de résultats pourtant seuls susceptibles de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0416DEC003112796

Admin. suprême

16 avril 1998

16 avril 1998

Actuellement, elle réside à Milan, où elle est assistante à domicile de personnes âgées.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2109194_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

L'Agence régionale de santé relève à cet égard, dans l'avis favorable qu'elle a rendu sur le projet, que celui-ci prévoit, en outre, que les terres saines apportées soient séparées de la terre du site

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0828DEC002849395

Admin. suprême

28 août 2001

28 août 2001

Je trouve très sain le fait que vous preniez en main les programmes des «   droits de l’homme   ».

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6618cf0a7935f50008be427d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La société Adeunis RF indique : 51. - qu'en 2014, la société Capital Export a apporté un million d'euros en obligations remboursables en actions afin de financer des besoins immédiats, et 2,5 millions

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01309_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

du Mont de Transet figurent à l’annexe I de la directive oiseaux et ont un intérêt patrimonial ; le milan royal et les vanneaux huppés ont été repérés principalement à des hauteurs de vols entre 50 et

Source officielle
CA

4e chambre civile

671b35832edfb0b58c05ed3d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0e63c25a97f0381f55d8

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Jacques BICHARD, président et par Mademoiselle Sabine DAYAN, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. xxxx M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1016DEC003750524

Admin. suprême

16 octobre 2025

16 octobre 2025

1969   Szabó Gábor Göd Art. 13 - lack of any effective remedy in domestic law in respect of excessive length of criminal proceedings 24/09/2025 06/05/2025 2,000     2053/25 09/01/2025 Milán

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110466

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

A... portant sur l'intégralité de son patrimoine mobilier et immobilier représentant une valeur totale de 5 millions d'euros, droits de donation inclus, - que la décision de la chambre correctionnelle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1116JUD003112796

Admin. suprême

16 novembre 1999

16 novembre 1999

    Le 9 mai 1989, la requérante présenta un premier recours au tribunal de Milan, demandant la révocation de la décision du 16 février 1989.

Source officielle
CA

4e chambre civile

69d8992ecdc6046d47bc5d31

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Monsieur [H] [Q] né le 29 Avril 1944 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté à l'audience par Me Emily APOLLIS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Sabine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885ac

Appel

13 juin 2006

13 juin 2006

l'employeur pour en justifier se borne à produire un message électronique de Richard B... établi le 30 septembre 2003 à 10:56 destiné à ses équipes de commerciaux ainsi rédigé nous en sommes à 1,6 millions

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1659717-1739122

Admin. suprême

2 mai 2006

2 mai 2006

pour effet de dissuader les auteurs et éditeurs de publier sur la religion des opinions qui ne soient pas conformistes et faire obstacle à la sauvegarde du pluralisme indispensable pour l’évolution saine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100042

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

En 2009, le CCF à disposer d'une subvention de 63 millions d'euros de la compagnie et a consacré 62, 5 millions d'euros aux frais de personnel pour les 7 CE et le CCE 20, 5 millions d'euros ont ainsi servi

Source officielle

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