L’une d’elles fut blessée à la tête, mais non mortellement, tandis que l’autre, touchée par de nombreux tirs, mourut sur place.

Elle montre que votre dispersion avait des conséquences sur le traitement de vos sujets prioritaires en profondeur. 11.

[V], [T] et [H] et l'a déboutée de ses demandes, alors : « 2°/ que les arrêts de la chambre de l'instruction, ainsi que les arrêts et jugements en dernier ressort sont déclarés nuls s'ils ne contiennent

18 lignes 10 à 25 : "En tant qu'héritiers d'un tel legs graphique, il ne faut pas s'étonner de voir des gens en pousser d'autres par la fenêtre ou des gens baiser des gosses ou des gens qui ne se contentent

l'enfant sans connaître l'adresse où elle est reçue et ses conditions d'hébergement ; que l'article 550, alinéa 4, du Code de procédure pénale dispose que " l'exploit de citation ou de signification contient

Et aux termes de l'article A. 424-18 de ce code : " Le panneau d'affichage doit être installé de telle sorte que les renseignements qu'il contient demeurent lisibles de la voie publique ou des espaces

Comme tous les crématoriums, les urnes que l'on remet contiennent principalement les os, les restes se subliment. Vous savez, il n'y a aucune loi qui dise quoi faire de ces résidus-là.

des petites graines roses qui avaient attiré son attention et qu'elle avait aussitôt cessé de consommer ; qu'elle en avait parlé au Dr D... au cours d'une consultation et que ce médecin lui avait montré

traumatisme du rachis cervical : pas de mention dans les documents médicaux initiaux, pas de radios portant sur cette région" ; qu'en tout état de cause, "l'examen de l'ensemble des documents présentés a montré

de repousser Jean-Pierre X... pour pouvoir refermer sa porte et appeler la gendarmerie ; Jean-Pierre X... l'a alors lâchée puis, en la regardant a " posé les mains sur ses parties " puis lui a " montré

soit justifié ; qu'en l'espèce, il convient de relever que, selon le procès-verbal du 6 mars 2000, Ilyas Y... avait déclaré avoir acheté les diamants en Turquie et qu'il se déplaçait avec pour les montrer

la moindre dissimulation, ne résulte de cette répartition des cessions ; que sur les opérations successives de fusions absorptions et rachat des actions de Michel X..., le dossier de la procédure contient

particulier des ressortissants lituaniens et dont l'objet était de dérober des moteurs de bateaux et de l'accastillage ; que les investigations menées précédemment par les services spécialisés avaient montré

Attendu qu'il résulte des arrêts attaqués et des pièces de procédure que, courant 2007, Mme Françoise D... C..., fille de Liliane D..., a adressé au procureur de la République de Nanterre une plainte

d'information et a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; "aux motifs que l'article 184 du Code de procédure pénale dispose que l'ordonnance rendue par le juge d'instruction contient

E... a montré à M. A... et à M.

prévenu devant le tribunal correctionnel en comparution immédiate avant même de recueillir les observations des avocats du prévenu ; que la lecture du procès-verbal dont il est sollicité l'annulation montre

Z..., qui s'est montrée particulièrement impressionnée par la ressemblance, au point, disent les enquêteurs, d'en trembler (D 30179) ; que comme ce témoin, l'ex-compagne de M.