AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01484_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
consultative médicale, dans son avis du 14 juin 2018, ces troubles peuvent être liés à son âge, il ne résulte pas de l'instruction et des pièces versées aux débats, y compris des rapports du docteur A E, ophtalmologiste
Source officielle2ème chambre
DTA_2110155_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
d'un certificat de résidence algérien, a été recrutée le 3 septembre 2018 par le Grand Hôpital de l'Est Francilien en qualité de praticien attachée contractuel pour occuper un emploi de médecin ophtalmologiste
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01051_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
L'intéressé n'a pas d'avantage fait état durant sa garde d'une déficience visuelle, et ne justifie pas par la seule production d'une ordonnance émanant d'un médecin ophtalmologiste d'une telle déficience
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02435_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
En deuxième lieu, ainsi que l'a également jugé à bon droit la première juge, le certificat médical d'un médecin ophtalmologiste en date du 15 mars 2016 que M.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-634607-640080
17 octobre 2002
17 octobre 2002
Principaux faits Miro Stambuk est né en 1943, réside à Blaubeuren et exerce la profession d’ophtalmologiste.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0918DEC003632706
18 septembre 2012
18 septembre 2012
In particular, his sight worsened and was never examined by an ophthalmologist in spite of his numerous requests in that regard.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0117JUD004551704
17 janvier 2012
17 janvier 2012
He was examined by an ophthalmologist, a neurologist, a therapist, a narcologist and a psychologist.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-119196
3 avril 2013
3 avril 2013
Le 22 octobre 2009, un examen détaillé de son œil par un ophtalmologiste montrait que le requérant présentait une ecchymose au niveau de la paupière inférieure de l’œil gauche.
Source officielleRéféré
670989cf06866c0645d63b41
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[K] [H], chirurgien ophtalmologiste, ont fait assigner devant le président du tribunal judiciaire statuant en référé en référé à heure indiquée, après y avoir été autorisés par ordonnance du président
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2515581_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
La requérante, qui allègue se trouver dans une situation de vulnérabilité, verse à ce titre aux débats une lettre d’adressage établie le 10 octobre 2024 par un ophtalmologiste attestant de ce qu’elle souffre
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2210686_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
pluridisciplinaire spécialisé par des chirurgiens oro-maxillo-faciaux, des chirurgiens plasticiens, des neurochirurgiens, des orthopédistes, des spécialistes en oto-rhino-laryngologie (ORL) et des ophtalmologistes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200959
20 mai 2010
20 mai 2010
X... a subi une opération de la cataracte avec implant intraoculaire effectuée par le docteur Y..., médecin ophtalmologiste libéral, dans son cabinet situé à Brive-la-Gaillarde, le 20 novembre 2007 ; que
Source officiellecr
6137269ecd58014677427196
28 février 2007
28 février 2007
en application de l'article L. 415-10 du code rural, les baux de chasse sont exclus des dispositions dudit code relatives aux baux ruraux ; qu'il résulte des déclarations de Lucien B..., médecin ophtalmologiste
Source officielleChambre 2
DTA_2200303_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Toutefois, il n'allègue pas être la seule personne susceptible de leur apporter le soutien nécessaire, et le certificat médical établi le 8 février 2022 par le docteur C, ophtalmologiste, porte la mention
Source officielle1ère chambre
DTA_2100399_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
équipée(s) de tableau blanc sans présence de craie ou avec bonne ventilation avant occupation () ", il ne résulte pas du certificat établi postérieurement à la décision litigieuse par un médecin ophtalmologiste
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004366_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Par ailleurs, aux termes du certificat d'un médecin ophtalmologiste en date du 21 mai 2019, M.
Source officielleChambre 2
DTA_2002118_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Il ressort des pièces du dossier que la commission de réforme qui s'est prononcée sur la question de l'imputabilité de l'affection invoquée par Mme A ne comportait aucun médecin ophtalmologiste, spécialiste
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2312807_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
L'intéressé serait employé en qualité de médecin-ophtalmologiste par un centre de santé privé.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2402783_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
demande au juge des référés, de prendre acte qu'il n'entend pas s'opposer à la mesure d'expertise, sans reconnaissance de responsabilité et forme protestations et réserves, de nommer un expert ophtalmologiste
Source officielleCINQUIEME CHAMBRE
616d669a0c9300f2d320bade
11 mars 2015
11 mars 2015
MOTIFS DE LA DÉCISION - I - La responsabilité du dommage subi par monsieur [W] Le Docteur [L] infectiologue s'est adjoint un sapiteur, le Docteur [J] [S], ophtalmologiste, il a déposé son rapport
Source officiellePage 14 sur 34