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675 résultats pour « ophtalmologiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01484_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

consultative médicale, dans son avis du 14 juin 2018, ces troubles peuvent être liés à son âge, il ne résulte pas de l'instruction et des pièces versées aux débats, y compris des rapports du docteur A E, ophtalmologiste

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2110155_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

d'un certificat de résidence algérien, a été recrutée le 3 septembre 2018 par le Grand Hôpital de l'Est Francilien en qualité de praticien attachée contractuel pour occuper un emploi de médecin ophtalmologiste

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01051_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

L'intéressé n'a pas d'avantage fait état durant sa garde d'une déficience visuelle, et ne justifie pas par la seule production d'une ordonnance émanant d'un médecin ophtalmologiste d'une telle déficience

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02435_20240408

Admin. Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

En deuxième lieu, ainsi que l'a également jugé à bon droit la première juge, le certificat médical d'un médecin ophtalmologiste en date du 15 mars 2016 que M.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-634607-640080

Admin. suprême

17 octobre 2002

17 octobre 2002

    Principaux faits   Miro Stambuk est né en 1943, réside à Blaubeuren et exerce la profession d’ophtalmologiste.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0918DEC003632706

Admin. suprême

18 septembre 2012

18 septembre 2012

In particular, his sight worsened and was never examined by an ophthalmologist in spite of his numerous requests in that regard.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0117JUD004551704

Admin. suprême

17 janvier 2012

17 janvier 2012

He was examined by an ophthalmologist, a neurologist, a therapist, a narcologist and a psychologist.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-119196

Admin. suprême

3 avril 2013

3 avril 2013

Le 22 octobre 2009, un examen détaillé de son œil par un ophtalmologiste montrait que le requérant présentait une ecchymose au niveau de la paupière inférieure de l’œil gauche.

Source officielle
TJ

Référé

670989cf06866c0645d63b41

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[K] [H], chirurgien ophtalmologiste, ont fait assigner devant le président du tribunal judiciaire statuant en référé en référé à heure indiquée, après y avoir été autorisés par ordonnance du président

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2515581_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

La requérante, qui allègue se trouver dans une situation de vulnérabilité, verse à ce titre aux débats une lettre d’adressage établie le 10 octobre 2024 par un ophtalmologiste attestant de ce qu’elle souffre

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2210686_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

pluridisciplinaire spécialisé par des chirurgiens oro-maxillo-faciaux, des chirurgiens plasticiens, des neurochirurgiens, des orthopédistes, des spécialistes en oto-rhino-laryngologie (ORL) et des ophtalmologistes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200959

Cassation

20 mai 2010

20 mai 2010

X... a subi une opération de la cataracte avec implant intraoculaire effectuée par le docteur Y..., médecin ophtalmologiste libéral, dans son cabinet situé à Brive-la-Gaillarde, le 20 novembre 2007 ; que

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427196

Cassation

28 février 2007

28 février 2007

en application de l'article L. 415-10 du code rural, les baux de chasse sont exclus des dispositions dudit code relatives aux baux ruraux ; qu'il résulte des déclarations de Lucien B..., médecin ophtalmologiste

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200303_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Toutefois, il n'allègue pas être la seule personne susceptible de leur apporter le soutien nécessaire, et le certificat médical établi le 8 février 2022 par le docteur C, ophtalmologiste, porte la mention

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100399_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

équipée(s) de tableau blanc sans présence de craie ou avec bonne ventilation avant occupation () ", il ne résulte pas du certificat établi postérieurement à la décision litigieuse par un médecin ophtalmologiste

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004366_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Par ailleurs, aux termes du certificat d'un médecin ophtalmologiste en date du 21 mai 2019, M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2002118_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Il ressort des pièces du dossier que la commission de réforme qui s'est prononcée sur la question de l'imputabilité de l'affection invoquée par Mme A ne comportait aucun médecin ophtalmologiste, spécialiste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2312807_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

L'intéressé serait employé en qualité de médecin-ophtalmologiste par un centre de santé privé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2402783_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

demande au juge des référés, de prendre acte qu'il n'entend pas s'opposer à la mesure d'expertise, sans reconnaissance de responsabilité et forme protestations et réserves, de nommer un expert ophtalmologiste

Source officielle
CA

CINQUIEME CHAMBRE

616d669a0c9300f2d320bade

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

MOTIFS DE LA DÉCISION - I - La responsabilité du dommage subi par monsieur [W] Le Docteur [L] infectiologue s'est adjoint un sapiteur, le Docteur [J] [S], ophtalmologiste, il a déposé son rapport

Source officielle

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