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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
65b364b11d7564000872dff3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[J] [W] (MINEUR) [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.C.P DURAND VERVUEREN représentée par son représentant légal en exercice
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f99
29 mars 2021
29 mars 2021
ROBIN, Président et Madame Pascal CARIOU-DURAND, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93264
17 mai 2016
17 mai 2016
RG N : 15/ 00148 AFFAIRE : Mme Emmanuelle X... M. Jean-Luc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da49
24 mars 2011
24 mars 2011
barreau de BOULOGNE-SUR-MER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10229 du 19/ 10/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉ Monsieur Emmanuel
Source officielleChambre J.A.F. Cab 5
69e2a4f4cdc6046d479f22a2
9 avril 2026
9 avril 2026
CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Avril 2026 par Madame Emmanuelle FAUVRE, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,
Source officielleother
6137263acd58014677423ebd
17 décembre 2004
17 décembre 2004
La Commission nationale de réparation des détentions instituée par l'article 149-3 du Code de procédure pénale, a rendu la décision suivante : Statuant sur le recours formé par : - Mme Emmanuelle X
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb3
16 janvier 2015
16 janvier 2015
Mme Emmanuelle Y...
Source officielle3e chambre civile
65aa2750a34ad10008581a9a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Fabrice DURAND, conseiller faisant fonction de Président et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargée du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e48d
7 juillet 2011
7 juillet 2011
ER/ PS mesures provisoires après divorce Grosse délivrée Me CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 07 JUILLET 2011 --- = = oOo
Source officielle3e chambre civile
65b364071d7564000872dfa0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 décembre 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle
Source officielleCCC
69c3cdebcdc6046d47e59a88
16 avril 2025
16 avril 2025
Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Source officielleCCC
69c3ce0bcdc6046d47e59d67
16 avril 2025
16 avril 2025
Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02037
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Z... est plus que contestable à certains moments et qu'il ne supporte pas qu'on puisse faire valoir un désaccord (témoignage de Benjamin B...), - que lors d'altercations entre lui et Pierre-Emmanuel Z
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f80e
31 mai 2012
31 mai 2012
des enfants durant la vie commune.
Source officiellePAC - Contentieux
68a61d4f1abbd5bba7d962a1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[D] [Y], AXA FRANCE IARD, la société DURAND FILS, MMA, la société MAÇONNERIE PROFESSIONNELLE SMP, AVIVA ASSURANCES, la société MARTINS, la SMABTP, la société QBE EUROPE SA/NV à leur payer la somme de 21
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbe7
7 avril 2011
7 avril 2011
04/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05885 Jugement (No 10/ 00924) rendu le 09 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : CA/ LL APPELANT Monsieur Emmanuel
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021385650
10 mars 2009
10 mars 2009
Emmanuel M et M. Michel C : Considérant que Mme I, M. D, Mme E, M. L, M. I, M. N M. O M. N M. F, Mme A, Mme F, M. C, Mme H, M. M et M. C demandent que soit mise à la charge de M.
Source officiellecr
6137261acd58014677422f86
23 novembre 2004
23 novembre 2004
Emmanuel, - LA SOCIETE CASINO CAFETERIA SAS, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 10 avril 2003, qui les a condamnés pour discrimination syndicale, le premier
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69734487cdc6046d47671e0a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officielleChambre 2 A
6a0ff642cdc6046d4789f2cb
21 mai 2026
21 mai 2026
- signé par Monsieur Emmanuel ROBIN, président et Madame Karine PREVOT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 15 sur 212