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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2200525_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Alain Poujade, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202534_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société Chamdis exploite un centre commercial E.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202001_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Olivier Nizet, président, - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102618_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101141_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2101810_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400970_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400268_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Alvarez, conseiller ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402167_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme C..., - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

61372185cd580146773f4789

Cassation

13 juin 1991

13 juin 1991

suivant : Sur les pourvois n°s P 89-13.616 et A 89-14.064 formés par Mme Bénédicte B..., veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de son fils mineur Alexis Lambin

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303001_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301390_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301840_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302572_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme A..., - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Mme D..., représentant le centre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb16bd3db21cbdd8cd1f

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

par la SCP BOURGEON-BOUDY, avoués à la Cour assistée de Maître BROSSAUD, avocat au barreau de CHALON SUR SAONE INTIMEE : SCI ANDRE COLETTE GUYON FOURATIER (ACGF) Ayant son siège : 13 Rue des Lamineurs

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200204_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102627_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Philippe Cristille, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023. Le rapporteur, Ph. E Le président, O.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102863_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400273_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme B..., - les conclusions de Mme Lambing, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300541_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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