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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110312
16 mai 2018
et notamment la limitation de l'amplitude des mouvements du poignet droit et une perte de force musculaire dans la main droite sont de nature à entraver les activités manuelles que peuvent demander les
3.1 chb sociale du TASS
687815d4fd93c2d175807887
4 juillet 2025
IRM du poignet droit du 28 septembre 2019.
2ème chambre
DTA_2300061_20241128
28 novembre 2024
Il a sollicité le bénéfice d'une pension militaire d'invalidité pour luxation du poignet gauche, fracture du poignet droit, traumatisme du genou gauche, traumatisme de la cheville gauche et traumatisme
Serv. contentieux social
662beb23e266e89ef1181bcf
23 avril 2024
Et concernant le poignet gauche, les cicatrices chirurgicales sont constatées, il n’est pas retrouvé d’amyotrophie c’est-à-dire qu’il n’y a pas de signe de sous-utilisation du poignet gauche par rapport
5e chambre Pole social
6708c031445a086e2bcede1b
10 octobre 2024
Le certificat médical du Dr [Y], établi sur papier à entête en date du 16 août 2021 diagnostique le 30 juin 2021 une douleur aigüe du poignet droit.
juge unique (6)
DTA_2303657_20250723
23 juillet 2025
douloureux au poignet gauche pouvant évoquer un syndrome du canal carpien.
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00397_20240201
1 février 2024
Il a demandé le 3 mai 2019 que le taux retenu pour l'infirmité affectant son poignet gauche soit majoré. Par une décision du 28 septembre 2020, le ministère des armées a refusé de réviser sa pension.
6ème Chambre
DTA_2408347_20250710
10 juillet 2025
Le 8 août 2024, le conseil médical départemental a rendu un avis défavorable à la reconnaissance de l'imputabilité au service de la rhizarthrose du poignet droit.
Ch.secu-fiva-cdas
6700d6e2836fac7141b7e913
4 octobre 2024
Le certificat médical initial mentionne les lésions suivantes : traumatisme poignet droit. Contusion articulaire sans lésion osseuse visible.
Chambre 4 SB
65a0ea6c5bbe450008b2cd9c
11 janvier 2024
et des mouvements de flexion et d'extension du poignet plus d'une heure par jour et plus d'un jour par semaine, l'ensemble de ces tâches le retenant sept heures par jour et cinq jours par semaine ; -
63c79b9fda31367c908eb713
17 janvier 2023
du poignet gauche avant le 6 juin 2001.
Ch.protection sociale 4-7
67f8a22040b8f5486fedd859
10 avril 2025
temporairement un état antérieur consistant en une arthrose scapho-trapézoïdienne du poignet gauche visualisée à l'imagerie.
Cour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9473e
10 septembre 2019
, et qu'il avait été consolidé le 21 mai 2004 avec une IPP de 10 % pour une limitation de la force du poignet.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201350
30 juin 2011
des documents soumis à leur appréciation ; que le tableau n° 39 des maladies professionnelles du régime agricole vise, notamment, les tendinites ou tendinopathies (terme équivalent) de l'épaule, du poignet
4ème Chambre
DTA_2203427_20250710
Il est constant que Mme D est droitière et qu'elle a été victime d'une fracture du poignet gauche, soit de son côté non dominant.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02522
2 novembre 2017
avec la mission de les faire disparaître ; les poignées du scooter contenaient des résidus de tir ; que l'empreinte génétique de l'accusé a été retrouvée sur la crosse de cette arme et sur les deux poignets
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01278
25 septembre 2019
, puis en congé parental jusqu'au 3 janvier 2012, et enfin, que la salariée rappelait sans être utilement contestée qu'elle avait encore dû être placée en arrêt de travail pour un kyste synovial du poignet
61372632cd58014677423b49
18 décembre 2001
incapacité totale de travail était ultérieurement fixée à 7 mois et demi, Marie-Thérèse Y... ayant en effet subi un traumatisme crânien grave, une cécité totale, une hémiparésie et une fracture du poignet
éposée par Marius Xc/Maryline Y
61372698cd58014677426dde
10 octobre 2006
certificat médical produit par Maryline Y..., épouse X..., ne sont pas contredites par la relation de l'altercation, telle que décrite par le prévenu lui-même, qui reconnaît avoir attrapé son épouse par le poignet
5e Chambre
6349008f63d497adffda4394
13 octobre 2022
la styloïde ulnaire du poignet droit'.
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