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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
65321b889e4ea48318f5b104
18 octobre 2023
[G] [B], chirurgien orthopédiste Domicilié en cette qualité au PÔLE SANTE REPUBLIQUE [Adresse 1] [Localité 8] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (avocat postulant
1ere Chambre Section 1
636ca5ff6c7633dcd15b39db
11 octobre 2022
Section 1 *** ARRÊT DU ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE LA MUTUELLE SOCIÉTÉ HOSPITALIÈRE D'ASSURANCES MUTELLES (SHAM) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Sophie
3e chambre
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19 septembre 2019
Le lendemain il a été transporté au service des urgences du CHU [Établissement 1] et un bilan biologique a été réalisé, faisant suspecter une infection.
3ème Chambre Commerciale
69674c30cdc6046d473b72ce
13 janvier 2026
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Sophie
4ème Chambre
62c7cb0fcb8dca058e3e7ee4
7 juillet 2022
la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [D] [T] épouse [C] née le 25 Avril 1973 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Sophie
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10782
6 juin 2018
F... : « J'ai saisi l'instance du CHSCT le 16 février 2010 d'une question sur les conditions de travail de Mme Sophie Z....
PCP JCP ACR fond
65c3d9fdc432ce7d11a702e8
26 janvier 2024
Adresse 1] Monsieur [I] [E] [D], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Sylvain LEBRETON, avocat au barreau de MEAUX, [Adresse 4] DÉFENDERESSE Madame [V] [M], demeurant [Adresse 3], représentée par Me Sophie
Cour d'Appel
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4 juin 2008
civile, Condamne Cyrille Y... à payer à Jean- Pierre X... une provision de 1500 euros à valoir sur la réparation de son préjudice corporel, Ordonne une expertise médicale, Commet le docteur Sophie
Chambre des référés
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25 juillet 2024
D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 23/01607 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PESH du 25 Juillet 2024 M.I 24/00000805 N° de minute affaire : [U] [O] c/ Etablissement CHU
67eee319b848dd6814c6229e
3 avril 2025
A la requête de : Mme [S] [Z] [P] épouse [H] [Adresse 3] [Localité 2] Rep/assistant : Me Sophie CHAS, avocat au barreau de NICE DEMANDERESSE Contre : Organisme CPAM DES ALPES MARITIMES [Adresse 5]
Référés Cabinet 3
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10 janvier 2025
: 15 Novembre 2024 N° RG 24/03557 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5HPP PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [Y] [J] né le [Date naissance 5] 1990 à [Localité 12], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Sophie
6253cd5bbd3db21cbdd930fa
31 mars 2016
X..., figure une expertise privée du 16 mars 2015, réalisée par le Dr Sophie C..., estimant qu'il y a lieu de reconsidérer l'évaluation du déficit fonctionnel permanent partiel qui ne saurait être inférieur
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2403764_20241129
29 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 16 juillet 2024, le centre hospitalier de Cannes et son assureur la société Relyens Mutual Insurance, réprésentés par Me Sophie Chas, ne s'opposent pas à l'expertise sollicitée
Chambre 04
66964192f5112d8edd0591b5
5 juillet 2024
En rééducation au CHRU de [Localité 11], l'évolution s'est poursuivie de façon très progressive et très partielle jusqu'à la fin du séjour le 26 janvier 2011.
1ère Chambre civile
67ee195d6cff766e94e38952
1 avril 2025
CIVILE ARRÊT DU 01 AVRIL 2025 APPELANTE : La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU CALVADOS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie
65449cf9c71a6a83181c8d2e
31 octobre 2023
de Me Esthel MARTIN, avocat au barreau de ROUEN LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU CALVADOS [Adresse 4] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Sophie
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02464_20240326
26 mars 2024
E B, né le 14 mars 1953, a été transféré le 2 mars 2014 par le SAMU au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille à la suite d'une sensation de malaise.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
65aa2296a34ad10008581888
18 janvier 2024
[C] ne justifie pas de l'accord passé avec les responsables des cuisines, du CHU de Haut l'Evêque qu'il allègue, les témoignages de M.
Pôle 6 - Chambre 12
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3 avril 2026
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 12 ARRÊT DU 03 Avril 2026 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 23/01684 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHHNU
3ème Chambre civile
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2 octobre 2025
Caisse CPAM MINUTE N° 25/ Du 02 Octobre 2025 3ème Chambre civile N° RG 22/03777 - N° Portalis DBWR-W-B7G-ONQE Grosse délivrée à la SELARL CARLINI & ASSOCIES , Me Sophie
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