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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2301074_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2301975_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Thérain, vice-président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2301979_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Thérain, vice-président, - et les observations de Me Porcher, représentant la commune de Clermont Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2301981_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Thérain, vice-président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2301983_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Thérain, vice-président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2303367_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303609_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Thérain, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

DTA_2504995_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Thérain, juge des référés ; - les observations de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201139_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Thérain, président, - Mme Rondepierre, première conseillère, - M. Richard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203489_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Thérain, président-assesseur, - Mme Rondepierre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre 2022. Le rapporteur, signé S.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2203826_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Thérain, vice-président désigné, - et les observations de Me Boula, assistant M.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2204105_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige. M.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2204119_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2302384_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Thérain, vice-président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101638_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Thérain, président-rapporteur, - et les observations de Me Delort, représentant Mme A C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2203435_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige. M.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2203438_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203043_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telle que celle faisant l'objet du litige. A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de M. Thérain, vice-président.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203069_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telle que celle faisant l'objet du litige. A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de M. Thérain, vice-président.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203070_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telle que celle faisant l'objet du litige. A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de M. Thérain, vice-président.

Source officielle

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