CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0630DEC003497009
30 juin 2016
xa0;      54040/11 15/07/2011 Giuseppe TUMMOLILLO 12/09/1953 Naples             64258/11 01/07/2011 Luigi MATRUSCIANO 31/01/1959 Bacoli
4ème chambre commerciale
65a23cfe7ca18b0008e5825c
12 janvier 2024
domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Ludovic PARA de la SELARL PARA FERRI MONCIERO, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Eric BAGNOLI
Chambre sociale
62c67bcaca9bf2637903067a
6 juillet 2022
CONFORAMA FRANCE, prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Philippe GAILLOT-BARTOLI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence depuis
AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69a26ccfcdc6046d47ff1e8d
20 janvier 2026
Emmanuelle REYNIER/ARDECHE Maître Annie BERLAND, SELARL RACINE BORDEAUX/Barreau de Bordeaux Me Emmanuelle REYNIER/ARDECHE Défendeur(s) : COMPAGNIE QBE EUROPE [Adresse 3] Représentant(s) : SCP TERTIAN BAGNOLI
Chambre civile Section 2
64379d879477fe04f5cc633f
12 avril 2023
[I] [M] né le [Date naissance 4] 1989 à [Localité 3] ([Localité 3]) Chez Mme [H] [E] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Philippe GAILLOT-BARTOLI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMÉE
Référés Cabinet 4
6721349ed174fb458d869b79
4 octobre 2024
Compagnie d’assurance GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, dont le siège social est sis [Adresse 10] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI
Chambre 1-3
65a0e7065bbe450008b2cc24
11 janvier 2024
SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Alexia FARRUGGIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI
3ème Chbre Cab A3
65b16316b9f94e984650c2f4
établissement principal est sis [Adresse 6] immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 842 689 556 prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100081
23 janvier 2019
... a refusé tout réajustement et finition, celui-ci ayant refusé, le 22 octobre 2009, le colis de quincaillerie nécessaire à la parfaite finition de l'ouvrage, livré par l'entreprise de transports Bartoli
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02114_20251015
15 octobre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 août 2024 et le 15 juillet 2025, la société Corinthe Ingénierie, représentée par la SCP Tertian-Bagnoli-Langlois-Martinez,
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02224_20250513
13 mai 2025
volontaires en défense, enregistrées le 3 octobre 2023 et le 6 août 2024, la société Groupama Méditerranée, assureur de la commune de Tourette-du-Château, représentée par Me Martinez de la scp Tertian-Bagnoli-Langlois-Martinez
PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1984853-2106566
27 avril 2007
Bulgarie (n° 72855/01) Bakoni c. Hongrie (n° 45311/05) Hélioplán Kft c.
2ème Chambre
DCA_20VE02247_20220428
28 avril 2022
Fremont, - les conclusions de Mme Margerit, rapporteure publique, - et les observations de Me Bakkali, substituant Me Cotillon, pour Mme F. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre 1-7
6274bb1d2799a9057d5dce53
5 mai 2022
LE CONSTELLATION Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CHAMBONNAUD BAGNOLI SECHER Me Hélène BADEA SCP LADRET-FADEUILHE-JARDILLIER Décision déférée à la Cour
64a65fdcbbd03a05db965164
5 juillet 2023
[V] [A], le BET Bartoli. Force est de relever que cette assignation ne précise pas en quelle qualité la Mutuelle des architectes français est assignée.
Chambre 4-2
627f482e551627057d32de16
13 mai 2022
U] [D], demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] comparant en personne, assisté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Eric BAGNOLI
1ère chambre
66ff85bfa4ff9ec259c097c0
3 octobre 2024
janvier 1988 [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Ludovic Para de la Selarl Para Ferri, postulant, avocat au barreau de Nîmes Représentés par Me Jean-Pierre Tertian de la Scp Tertian-Bagnoli
671b35212edfb0b58c05e8fd
24 octobre 2024
social sis, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jean-pierre TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI
671b35282edfb0b58c05e95b
MONTPELLIER SA QBE EUROPE représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI
10e Chambre
60348629690939739991e89f
24 novembre 2016
APPELANT Monsieur [Z] [C] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1](TUNISIE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-pierre TERTIAN de la SCP TERTIAN / BAGNOLI,
Page 16 sur 22
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.