CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 981 résultats pour « Cédric MAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPROX - Service civil

6a0dfdd0cdc6046d475989cf

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Tribunal judiciaire de Lyon TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE VILLEURBANNE 3 rue du Docteur Fleury Papillon 69100 VILLEURBANNE AMA RG : N° RG 25/01834 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2WN7 Minute : 26/ du 19 Mai

Source officielle

Page 16 sur 300

← PrécédentSuivant →
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfe3ecdc6046d475991c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Tribunal judiciaire de Lyon TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE VILLEURBANNE 3 rue du Docteur Fleury Papillon 69100 VILLEURBANNE AMA RG : N° RG 25/01833 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2WN6 Minute : 26/ du 19 Mai

Source officielle
CC

cr

61372583cd5801467741e635

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de prescription régulièrement soulevée par le prévenu ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que Cédric

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6809c9461f1ed98b447f4404

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[E] [M] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Aix en Provence, le 23 avril 2025 ORDONNANCE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4502fc178212f7c95c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BRIEND, Président, assisté de Denis TCHISSAMBOU, Greffier, Vu les articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile, Vu le désistement du demandeur formulé par courriel de son conseil le 31 mars

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e5602fc178212f7cb62

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

C/ *[4] Représentant : Me [W], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Cédric

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6696415df5112d8edd058384

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Par lettres du 24 mai 2023 et du 9 mars 2023, la CPAM a mis en demeure Mme [Z] de lui verser cette somme.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460557.20220721

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466490.20230419

Admin. suprême

19 avril 2023

19 avril 2023

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89ec1

Appel

1 février 2008

1 février 2008

Cédric Cédricet- Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d84

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

No 57 / 2017 No RG : 17/02423 CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège C/ Monsieur Cédric

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00559

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 7 mars 2018, où étaient présents : Mme X..., conseiller doyen faisant fonction de président, M.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b4070c753f879640d60948

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

En conséquence, il convient de renouveler rétroactivement la mission de la médiatrice pour une nouvelle durée de trois mois jusqu'au 5 mars 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fd7

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

Cédric Z...

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6969d8a8cdc6046d477be0b7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

C/ [5] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Juillet 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 20/00751 Copies exécutoires délivrées à : Me Cédric

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495401.20250430

Admin. suprême

30 avril 2025

30 avril 2025

Par un jugement n° 2000002 du 24 mars 2022, le tribunal administratif de Limoges a rejeté sa demande.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6581e82a3ea7c8c1124f2dc9

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

au greffe, par jugement contradictoire et en dernier ressort, par Cédric BRIEND, assisté de Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc92fdcdc6046d47eca516

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

[H] [I] / SAS ISOVEO EXPERTISE Ordonnance de prorogation de délai pour dépôt de rapport Le 5 mai 2026, en notre Cabinet, au Tribunal de Commerce de CRETEIL, assisté de Mme Isabelle BOANORO, Greffier,

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964171f5112d8edd0586df

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Par lettre recommandée datée du 5 mai 2023 reçue le 11 mai 2023 au greffe, M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6864225b0bb2f8a66ca5ebe8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND, Juge, assisté de Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle