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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e441
30 juin 2011
30 juin 2011
ARRÊT DU 30/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08871 Ordonnance (No 10/ 07194) rendue le 22 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ VV APPELANTE Madame Pascale
Source officielleChambre 1-9
6364ba68e405357f749ea608
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b84601cdc6046d47e164ec
29 janvier 2025
29 janvier 2025
composé lors des débats et du délibéré du 18 DÉCEMBRE 2024 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Madame Nicole BANO, Juge Madame Françoise BATTUT, Juge Assistés aux débats de Madame Sophie
Source officielleChambre 2-5
6a0e199ccdc6046d475b90be
16 avril 2026
16 avril 2026
[X] [U], [Adresse 3], président de ladite société, présent ; ayant pour conseil Me Sophie Barbero, avocate (C0689).
Source officielleChambre 1-9
631ad8d339cffb4f1367438f
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Rôle N° RG 21/14321 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIGOY [T], [M] [J] C/ Caisse CREDIT MUTUEL [Localité 11] SA HSBC FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale
Source officielle2 e chambre civile
668f76c69b65e642c587851a
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[Localité 11] [Adresse 2] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-7975 du 14/12/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) Représenté par Me Sophie
Source officielle2 e chambre civile
65b360361d7564000872ddcd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, Sophie BAILLY, Conseiller, Leslie CHARBONNIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle.
69b73235cdc6046d47cba17a
8 avril 2025
8 avril 2025
PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU JUGES : Mesdames Sophie BENOIT, Anne PASCUAL, Messieurs Bruno CARQUILLAT et Fabien BARGUEDEN GREFFIER d'audience : Maître Georges BERNARD Juges ayant délibéré
Source officielle15e Chambre A
5fdcba8e4c49b52653f22aec
6 novembre 2018
6 novembre 2018
Sophie épouse Y... de sa contestation.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465032.20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A G n'avait pas d'intérêt à agir pour contester les actes attaqués, faute d'avoir pu prouver qu'il était effectivement propriétaire de la parcelle cadastrée n° 6. 3.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:444791.20211130
30 novembre 2021
30 novembre 2021
Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et Mme Sophie-Caroline de Margerie, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 novembre 2021.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491513.20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et Mme Sophie-Caroline de Margerie, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 26 novembre 2024.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008138113
10 décembre 2003
10 décembre 2003
. ; Mme Sophie BM, demeurant ... ; Mme Karine BL, demeurant ... ; Mme Sophie BK, demeurant ... ; Mme Jacqueline BJ, demeurant ... ; Mme Christiane AQ, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre 2-5
69d3b292cdc6046d474c0bbf
3 avril 2025
3 avril 2025
[D] [E] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Sophie Hagege, avocate (D2014). M. [A] [X], [Adresse 3], représentant des salariés, présente.
Source officielleTrib. de Commerce
69c54e5ecdc6046d470c9ca6
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Suivant requête de la SELARL, [S] & Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me, [S] et Me, [L], liquidateurs judiciaires de la SAS GO SPORT FRANCE représentés par Me Sophie CAPDEVILLE
Source officielle.
69b731dbcdc6046d47cb9ac9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 8 Juillet 2025 en présence de Monsieur Patrick BEAULIEU, Président, Madame Sophie BENOIT et Madame Anne
Source officielle.
69b744c1cdc6046d47cd2ab5
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 8 Juillet 2025 en présence de Monsieur Patrick BEAULIEU, Président, Madame Sophie BENOIT, Madame Anne
Source officielle.
69b746b8cdc6046d47cd502e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 10 juin 2025, en présence de Monsieur Patrick BEAULIEU, Président, Madame Sophie BENOIT, Monsieur Bruno
Source officiellechambre 1-10
6a18193dcdc6046d47390ffe
9 avril 2026
9 avril 2026
ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 09/04/2026 CHAMBRE 1-10 RG : 2025060225 ENTRE : SAS GROUPE ETOILE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 917425308 Partie demanderesse : assistée de Me Sophie
Source officielleciv3
61372290cd580146773fe895
31 janvier 1996
31 janvier 1996
Pascal Y..., demeurant ..., 4 / Mme Sophie X..., épouse Y..., demeurant ..., 5 / Mlle Bénédicte Y..., demeurant ..., pris en leur qualité d'héritiers de M.
Source officiellePage 17 sur 174