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585 résultats pour « existence d'ancres saillantes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

639c1dda78b63d05df130e43

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

MARS 2017 RG n° 14/01471 APPELANTS : Monsieur [TG] [K] [T] [ZX] [Adresse 8] [Localité 18] Représentant : Me Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

12e chambre

635237bd8c924eadffcc4ab7

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[X] [Z] devant le tribunal de grande instance de Pontoise aux fins notamment de voir constater l'existence d'une société en participation entre les parties et de voir condamner la société Groupe Star à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2305440_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 août 2023, la Sarl Unipersonnelle A F Architecte, représentée par Me André : 1°) déclare ne pas s'opposer à l'expertise sollicitée, tous droits et moyens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec76

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

né le 11 Juillet 1949 à CHAZELLES SUR LYON (42140) ... ... 01000 BOURG-EN-BRESSE représenté par Me André BARRIQUAND, assisté de Me Jean Henri LAURENT, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8854b

Appel

16 mai 2006

16 mai 2006

soutient que son épouse est devenue agressive et aigrie, qu'elle a abandonné trois fois le domicile conjugal en deux ans, qu'il s'est toujours occupé de sa femme dans la mesure de ses possibilités, sachant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101003

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

C... était titulaire d'un droit de visite, seul le droit de garde justifie la mise en place d'un retour, sachant que le droit de visite est seulement le siège de mesures destinées à permettre son exercice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616323163dbed56e5e2c2f69

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Martine MONTAGNON, avocat au barreau de PARIS, toque : R 153 INTIMÉE Madame [D] [A] [Adresse 1] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me André

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63007940521ab1c563ce0961

Appel

18 août 2022

18 août 2022

Aviagen France devant le tribunal de grande instance d'Angers en présentant une demande tendant à voir dire parfaite la vente de diverses parcelles sur la commune du Louroux Beconnais et la commune d'Angrie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9173b

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Les enfants avaient un équilibre sachant que leur maman était vivante, mais au décès de celle-ci, tout ne va plus très bien, il y a beaucoup de douleur, de souffrance, vu les circonstances du décès de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5b1

Appel

29 août 2008

29 août 2008

ASSOCIATION CULTURE ET LOISIRS MJC Rue du 19 Août 1942 76200 DIEPPE représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Me Yves Z..., avocat au Barreau de DIEPPE Monsieur André

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67ecc7e38e074ba02f40a3fd

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Le juge forme sa conviction en tenant compte de l'ensemble de ces éléments au regard des exigences rappelées aux dispositions légales et réglementaires précitées.

Source officielle
CA

2ème chambre section B

64a8ff6703029105dbedc22c

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Enfin, sur le mur non enduit, il conteste l'existence d'un trouble anormal de voisinage.

Source officielle
CC

cr

6137262ccd58014677423807

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la SAGA, banque d'affaires spécialisée dans la gestion de fortune, a été dirigée de 1988 à fin 1990 par Jacques A..., président

Résumé IA — à vérifier
CA

4eme Chambre Section 1

627f48f5551627057d32e18a

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Je ne pourrais pas faire une liste exhaustive de toutes les remarques humiliantes et propos avilissants qu'a eu [U] [F] à l'encontre de [S] , car c'était continuel et ancré comme la norme qui lui était

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423ff7

Cassation

9 novembre 2005

9 novembre 2005

relation à autrui, et, pour la seconde, que bien que sensible et dotée d'une personnalité où subsistaient des éléments d'angoisse et d'ordre paranoïde fréquents à l'adolescence, elle paraissait bien ancrée

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e453755379800088471b1

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

André existants gênant la réalisation des extensions ou l'exploitation du futur bâtiment, remplacement si nécessaire des croix de Saint André par des portiques de stabilité, démolition de l'entrée du

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

653b58b8502b828318c4e290

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

plainte auprès des services de gendarmerie pour vol avec destruction et dégradation survenu sur son bateau entre le 26 et le 30 octobre 2015, lequel a été retrouvé à demi-immergé alors qu'il était à l'ancre

Source officielle
CA

17e chambre

64379e7a9477fe04f5cc6885

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Il est devenu impossible de recruter un employé libre-service et le chiffre d'affaires du magasin n'a pas la progression attendue par rapport aux autres magasins « ANDRE [S] » de taille équivalente.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

69cd759acdc6046d47c83794

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DB3D-W-B7J-KVLC MINUTE n° : 2026/205 DATE : 01 Avril 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO GREFFIER : Mme Emma LEFRERE DEMANDERESSE Madame [Y] [V], demeurant [Adresse 1] représentée par Me David-andré

Source officielle
CA

Chambre sociale

635387f4513cb5adff943685

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

HOMEPERF - prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié de droit au siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE

Source officielle

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