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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
639c1dda78b63d05df130e43
4 novembre 2022
MARS 2017 RG n° 14/01471 APPELANTS : Monsieur [TG] [K] [T] [ZX] [Adresse 8] [Localité 18] Représentant : Me Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau
12e chambre
635237bd8c924eadffcc4ab7
20 octobre 2022
[X] [Z] devant le tribunal de grande instance de Pontoise aux fins notamment de voir constater l'existence d'une société en participation entre les parties et de voir condamner la société Groupe Star à
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2305440_20240202
2 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 août 2023, la Sarl Unipersonnelle A F Architecte, représentée par Me André : 1°) déclare ne pas s'opposer à l'expertise sollicitée, tous droits et moyens
Cour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec76
23 janvier 2012
né le 11 Juillet 1949 à CHAZELLES SUR LYON (42140) ... ... 01000 BOURG-EN-BRESSE représenté par Me André BARRIQUAND, assisté de Me Jean Henri LAURENT, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie
6253c971bd3db21cbdd8854b
16 mai 2006
soutient que son épouse est devenue agressive et aigrie, qu'elle a abandonné trois fois le domicile conjugal en deux ans, qu'il s'est toujours occupé de sa femme dans la mesure de ses possibilités, sachant
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101003
13 juillet 2017
C... était titulaire d'un droit de visite, seul le droit de garde justifie la mise en place d'un retour, sachant que le droit de visite est seulement le siège de mesures destinées à permettre son exercice
Pôle 6 - Chambre 3
616323163dbed56e5e2c2f69
11 octobre 2011
Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Martine MONTAGNON, avocat au barreau de PARIS, toque : R 153 INTIMÉE Madame [D] [A] [Adresse 1] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me André
Chambre A - Civile
63007940521ab1c563ce0961
18 août 2022
Aviagen France devant le tribunal de grande instance d'Angers en présentant une demande tendant à voir dire parfaite la vente de diverses parcelles sur la commune du Louroux Beconnais et la commune d'Angrie
6253ccd7bd3db21cbdd9173b
20 mars 2014
Les enfants avaient un équilibre sachant que leur maman était vivante, mais au décès de celle-ci, tout ne va plus très bien, il y a beaucoup de douleur, de souffrance, vu les circonstances du décès de
6253cadebd3db21cbdd8c5b1
29 août 2008
ASSOCIATION CULTURE ET LOISIRS MJC Rue du 19 Août 1942 76200 DIEPPE représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Me Yves Z..., avocat au Barreau de DIEPPE Monsieur André
Ch. Sociale -Section A
67ecc7e38e074ba02f40a3fd
1 avril 2025
Le juge forme sa conviction en tenant compte de l'ensemble de ces éléments au regard des exigences rappelées aux dispositions légales et réglementaires précitées.
2ème chambre section B
64a8ff6703029105dbedc22c
7 juillet 2023
Enfin, sur le mur non enduit, il conteste l'existence d'un trouble anormal de voisinage.
cr
6137262ccd58014677423807
26 septembre 2001
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la SAGA, banque d'affaires spécialisée dans la gestion de fortune, a été dirigée de 1988 à fin 1990 par Jacques A..., président
4eme Chambre Section 1
627f48f5551627057d32e18a
13 mai 2022
Je ne pourrais pas faire une liste exhaustive de toutes les remarques humiliantes et propos avilissants qu'a eu [U] [F] à l'encontre de [S] , car c'était continuel et ancré comme la norme qui lui était
6137263ccd58014677423ff7
9 novembre 2005
relation à autrui, et, pour la seconde, que bien que sensible et dotée d'une personnalité où subsistaient des éléments d'angoisse et d'ordre paranoïde fréquents à l'adolescence, elle paraissait bien ancrée
1ère Chambre
659e453755379800088471b1
9 janvier 2024
André existants gênant la réalisation des extensions ou l'exploitation du futur bâtiment, remplacement si nécessaire des croix de Saint André par des portiques de stabilité, démolition de l'entrée du
1ère CHAMBRE CIVILE
653b58b8502b828318c4e290
26 octobre 2023
plainte auprès des services de gendarmerie pour vol avec destruction et dégradation survenu sur son bateau entre le 26 et le 30 octobre 2015, lequel a été retrouvé à demi-immergé alors qu'il était à l'ancre
17e chambre
64379e7a9477fe04f5cc6885
12 avril 2023
Il est devenu impossible de recruter un employé libre-service et le chiffre d'affaires du magasin n'a pas la progression attendue par rapport aux autres magasins « ANDRE [S] » de taille équivalente.
REFERES CONSTRUCTION
69cd759acdc6046d47c83794
1 avril 2026
DB3D-W-B7J-KVLC MINUTE n° : 2026/205 DATE : 01 Avril 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO GREFFIER : Mme Emma LEFRERE DEMANDERESSE Madame [Y] [V], demeurant [Adresse 1] représentée par Me David-andré
Chambre sociale
635387f4513cb5adff943685
HOMEPERF - prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié de droit au siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE
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