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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018573313
31 mars 2008
31 mars 2008
Lyonel A et à Melle Florence A, et de 2 000 euros chacun à MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e2e
1 février 2016
1 février 2016
né le 16 Décembre 1975 à ORAN de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 29 janvier 2016 à 17 heures 27 par télécopie, par Me Florence GRAND, avocat; A l'audience publique du 1er février 2016
Source officiellecr
6079a8389ba5988459c4c21d
21 décembre 1988
21 décembre 1988
Florence des chefs d'infraction à la législation sur les stupéfiants et infraction douanière, a ordonné l'annulation de pièces de la procédure.
Source officiellecr
61372521cd5801467741b357
6 août 1991
6 août 1991
ans par ascendant légitime ; Vu les mémoires ampliatif et complémentaire produits ; d Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 117, 197 et 198 du Code de procédure pénale
Source officielleDeliberation
HATVP:2022-392
18 octobre 2022
18 octobre 2022
1 Délibération n° 2022-392 du 18 octobre 2022 relative au projet de reconversion professionnelle de Madame Florence Parly LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : -
Source officielleRéférés civils
69669aa6cdc6046d472d83aa
12 janvier 2026
12 janvier 2026
BUDAPEST, [M] [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Dominique LENFANTIN, Président GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S
Source officielleChambre 1-11 IDP
643e350683146e04f531eb0a
17 avril 2023
17 avril 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 avril 2023.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0117REP002252793
17 janvier 1995
17 janvier 1995
Parallèlement à la procédure civile se déroula une procédure pénale à l'issue de laquelle, le 10 mars 1986, le tribunal pénal condamna M.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6711fa9e7603bf88a1884541
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2024.
Source officielle2ème CH - Section 1
65a8d60ce12c85000874b046
17 janvier 2024
17 janvier 2024
SAISON D'OR [Localité 3] Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florent BOURDALLÉ
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00032
23 janvier 2019
23 janvier 2019
question prioritaire de constitutionnalité transmise par jugement du tribunal de police de Nice, en date du 15 octobre 2018, dans la procédure suivie contre la société AAAD Novazur, représentée par Mme Florence
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR03580
10 juillet 2013
10 juillet 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : -Mme Florence X..., épouse Y..., - M.
Source officielleChambre 1-11 IDP
68ef2dc58a85971c3ac20106
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2025.
Source officielleChambre 1-11 IDP
64a65fc6bbd03a05db9650ef
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 juillet 2023.
Source officielleChambre 1-11 IDP
64a65fc7bbd03a05db9650f7
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 juillet 2023.
Source officielleChambre 1-11 IDP
64a65fc8bbd03a05db9650f9
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 juillet 2023.
Source officielleChambre 1-11 IDP
633d1fa862f5393e2eb4486f
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 octobre 2022.
Source officielleChambre 1-11 IDP
62848f64498a54057d102cc6
16 mai 2022
16 mai 2022
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 mai 2022.
Source officielleChambre 1-11 IDP
62848f65498a54057d102cca
16 mai 2022
16 mai 2022
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 mai 2022.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6270c5fc2354d9057d9e9246
2 mai 2022
2 mai 2022
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 mai 2022.
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