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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF section 3 cab 1
662a9fc6c8a1343b8cd6248f
25 avril 2024
25 avril 2024
Monsieur [G] [P] [Adresse 8] [Localité 12] Représentée par Me Nedra ABDELMOUMEN, Avocate, #D2118 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Emilie [Localité 14] LE GREFFIER Marion CHARRIER, lors des débats Anaïs
Source officielleJuge Libertés Détention
660d99e868a27ab7ee5dc21d
2 avril 2024
2 avril 2024
Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/00824 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y5CN N° Minute : 24/00497 ORDONNANCE DU 02 Avril 2024 A l’audience publique du 02 Avril 2024, devant Nous, Marie
Source officielleTuamotu Gambier Australes
69730d7dcdc6046d476144ba
13 janvier 2026
13 janvier 2026
2025 reçues le 13 mai 2025, la commune de [Localité 2] s'oppose à l'usucapion sollicitée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6610e5f174ef9f00086f66ec
5 avril 2024
5 avril 2024
Le 25 mars 2024, le juge des libertés et de la détention de [Localité 5] a ordonné la poursuite de la mesure d'hospitalisation sous contrainte.
Source officielle9ème chambre
DTA_2116700_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Mmes M F, Emanuela-Larisa B, Florentina C, Florina D, S O, Emilia K, Ana-Maria G et Maria H, ressortissantes roumaines et sans domicile fixe, se sont installées avec leurs enfants dans un immeuble situé
Source officielle2ème Chambre
66863cfdb1dbbe3bae6002c8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de Grenoble En date du 21 mars 2024 suivant déclaration d'appel du 24 mai 2024 APPELANTE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da53
24 mars 2011
24 mars 2011
signataire. ***** Monsieur Mohammed Z... et Madame Naïma X... se sont mariés le 14 août 1988 à KHOURIBGA au Maroc, et deux enfants sont issus de cette union : -Anass, né le 25 avril 1992 ; -Nada
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00515
11 mai 2010
11 mai 2010
cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé par le président en son audience publique du onze mai deux mille dix.MOYEN ANNEXE au
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100954
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Jean-Marc X... et de Mme Alexia Y... et supprimé le droit de visite médiatisé du père sur leur enfant commun, Anaë ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 18 novembre 2009),
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200216
9 février 2012
9 février 2012
change l'objet du risque ou en diminue l'opinion pour l'assureur ; qu'au cas présent, Mme X... a démontré dans ses conclusions d'appel que la maladie de Crohn n'avait eu qu'un caractère bénin pour son mari
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC003442297
20 avril 1999
20 avril 1999
Ana Maria Rodrigues CRUZ, née en 1958, résidant à Aveiro 11. Maria Ascenção Gonçalves MAIO, née en 1940, résidant à Aveiro 12.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0426JUD003789904
26 avril 2011
26 avril 2011
En l’affaire Anat et autres c.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f758121050008662c87
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anais
Source officiellecomm
6137230bcd58014677404b72
31 mars 1998
31 mars 1998
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Calberson international, société anonyme, dont le siège est ZAC de Paris-Nord II, BP 50082, ..., en cassation d'un jugement le rendu le 15 mars
Source officiellecomm
6137230ccd58014677404c3d
31 mars 1998
31 mars 1998
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Calberson international, société anonyme, dont le siège est ZAC de Paris Nord II, ..., en cassation d'un jugement (n° 9525/95) rendu le 15 mars
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201481
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Y... pour rejoindre son amie Anaïs, fille de M.
Source officielle9ème chambre 2ème section
6627fc8542439575e2f7b414
23 avril 2024
23 avril 2024
[S] [E] [F] Mme [P] [T] [E] [F] AVOCATs DEFENDEURS défaillant représenté par Me Ana Silvia DOS SANTOS BENTO - #E1792 représentée par Me Ana Silvia DOS SANTOS BENTO - #E1792 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous
Source officielleCabinet 9
696016e0cdc6046d47abe764
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Monsieur [O] [P] 13, rue Gaudray 92170 VANVES représenté par Me Rebecca FABRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1508 ET Madame [R] [S] 17, rue des Récollets 58000 NEVERS représentée par Me Anaïs
Source officielle3ème Ch.section A
67f0264f02fc178212f7f3de
3 avril 2025
3 avril 2025
TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [I] [Y] [Z] épouse [X] née le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 17] (COMORES), domiciliée : chez Mme [P] [D], [Adresse 7] représentée par Me Anaïs
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6319876251eeae4f1309d22c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Marc BAILLY, Président dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePage 19 sur 188