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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2103175_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
sur la charpente et la couverture de la base nautique implantée en front de mer, en présence de : - la société Polynome - Atelier d'architecture Colas et Louis ; - la Mutuelle des architectes français
Source officielle1ère Chambre
63bfb2475e2fbe7c900435b8
11 janvier 2023
11 janvier 2023
LEVEQUE, conseiller de la mise en état, assisté de Leila ZAIT, greffier.
Source officielle1ère Chambre
64a7af8d3bcaf505db6963d3
6 juillet 2023
6 juillet 2023
LEVEQUE, conseiller de la mise en état, assisté de Fabienne ARNOUX, greffier lors des débats et de [V] [X] au prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
63d37998d1bc2605de4b46ea
25 janvier 2023
25 janvier 2023
LEVEQUE, conseiller de la mise en état, assisté de Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielleJ.L.D.
68681a5e4965b5d9df31486b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
, avocate au barreau de LYON, de permanence, en présence de Mme [O] [E], interprète assermentée en langue Arabe, déclarée comprise par la personne retenue à l’inverse du français interprète inscrite sur
Source officielleChambre 4 SB
679334c154e6f046d26ca3fc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
LEVEQUE, Président de chambre Mme DAYRE, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
65aa2474a34ad10008581960
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
65aa2499a34ad10008581972
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
65b4acf77ef77d000880b3ff
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
65b4ad147ef77d000880b40d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2327971_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 22 décembre 2023 : - le rapport de Mme Dhiver, - les observations de Me Lebughe-Mangai, avocat de M. A.
Source officiellecr
61372591cd5801467741ed6c
25 octobre 1993
25 octobre 1993
acte du 29 mai 1987, d'un emprunt contracté par la société à hauteur de 250 000 francs ; que M.
Source officiellecomm
61372510cd5801467741aad8
3 avril 2007
3 avril 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 8 septembre 2005), que la société
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6528def6aaebb88318fda397
12 octobre 2023
12 octobre 2023
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège AT : Madame [N] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me RICARD, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Franck
Source officielle1ère Chambre civile
6711faa27603bf88a1884591
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS APPELANT ET Monsieur [J] [G] né le 21 Juin 1976 à [Localité 7] de nationalité
Source officielle1ère Chambre civile
6791dffd1c87724b5e69d981
21 janvier 2025
21 janvier 2025
DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS INTIMEE DEBATS : A l'audience publique du 10 décembre 2024, l'affaire est venue devant Mme Agnès FALLENOT, magistrat chargé
Source officielleCh 9 (référés)
6865912872b7e1b6bf1df713
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[O] IMMOBILIER (RCS D’[Localité 6] 451 338 024) représenté par Monsieur [V] [O] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Maître Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa218ea34ad10008581811
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS DEBATS : A l'audience publique du 17 Octobre 2023 devant M.
Source officiellesoc
61372254cd580146773fc173
31 janvier 1995
31 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SODECO, dont le siège est boulevard Lebegue à Neuilly-en-Thelle (Oise
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02541_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Chavalarias, pour la métropole Aix-Marseille-Provence, et de Me Lebegue, pour la SAS Agilis et la SAS Midi Travaux.
Source officiellePage 19 sur 82
AU ROYAUME DE LA PECHE, LEBEGUE, Francis
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
19/03/2009
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LEBEGUE, Francis
11/06/2008
Voir →
AU ROYAUME DE LA PECHE, LEBEGUE, Francis
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
22/02/2008
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