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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:503716.20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et Mme Alianore Descours, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2504084_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01643_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Vu les pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2434217_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de la décision attaquée le requérant résidait à Bagneux dans le département des Hauts-de-Seine.
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f87c
23 mai 1979
23 mai 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'A LA SUITE DE L'ACCIDENT DE LA CIRCULATION SURVENU LE 21 OCTOBRE 1966, AU COURS DUQUEL CHARTIER ET THOMAS FURENT BLESSES, L'ARRET ATTAQUE STATUANT SUR LA DEMANDE EN REMBOURSEMENT
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90949
29 septembre 2022
29 septembre 2022
[Y] [I], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, Mme [E] [P] épouse [I], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la
Source officielleTrib. de Commerce
69e324cdcdc6046d47a8ca89
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame LORENZONI Isabelle Commis-Greffier, commis-greffier.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:474153.20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleChambre Sociale
65aa2eea009f81000890dc1c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
par Me Marie-Pierre OGEL de la SCP GARRAUD-OGEL-HAUSSETETE, avocat au barreau de DIEPPE, substituée par Me Thomas FROMENTIN, avocat au barreau de DIEPPE Monsieur [Y] [X] [Adresse 2] [Localité 16]
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02439_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv1
été Lanos et Thomas du désistement de son pourvoi forméc/MM. X
61372428cd5801467741302d
2 juin 2004
2 juin 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Lanos et Thomas du désistement de son pourvoi formé contre MM.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493318.20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493322.20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 3
DTA_2102382_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01133
19 juin 2013
19 juin 2013
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 25 novembre 2011), que Mme X..., épouse Y... qui a été engagée le 3 octobre 2000 par la société Havas voyages, devenue la société Thomas
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024615284
30 septembre 2011
30 septembre 2011
Jean-Pierre A, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre Sociale
64c35c79f01612d969deffee
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Brioches et Viennoiseries Thomas, opérateur de conditionnement S.A.S.
Source officiellecr
Paris, a déposé plaintec/M. H
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01289
13 juin 2018
13 juin 2018
. ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 23 octobre 2012, la direction départementale des finances publiques
Source officielleService des référés
669038f7766d1156dbc00b1c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
THOMAS C/ S.A.S. ARCH AAGROUP [Localité 10], Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Es qualité d’assureur de la société ARCH AAGROUP [Localité 10], S.A.S.U.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR04950
22 septembre 2009
22 septembre 2009
tendant à établir l'état alcoolique et défaut de maîtrise, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces
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