Sarthe), agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Demanderesse représentée par la SCP CHAPRON-LANIECE – CYL, prise en la personne de Maître Thierry

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Président de chambre Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Monsieur Thierry CABALE, Conseiller

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 mars 2022 et le 8 septembre 2023, la société générale de faux-plafonds et isolation (SOGEFI), représentée par Me Chamard-Sablier

Thierry, LA SOCIETE X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 25 février 2004, qui, pour poursuite, en récidive, de l'exploitation d'une installation classée

Procédures devant la cour I- Par une requête n° 24LY02450 et des mémoires enregistrés le 23 août 2024 et le 10 janvier 2025, la commune de Sainte-Sigolène, représentée par Me Thiry, demande à la cour

EC THERMIE S.A.R.L.

591 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Stéphane X... coupable de faux et Jean-Pierre X... coupable de faux et usage de faux ; "aux motifs que, le 30 mai 1996, Thierry

Président : Monsieur Jean-Pierre BOISSEAU Monsieur Xavier MOINON Juges : Madame Marie-Agnès PINEAU En présence du Ministère Public, lors des débats, Madame Fanny FOURNIER Lors des débats : Maître Thierry

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2026. La rapporteure, E.

Thierry, président, M. Louvel, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère, Assistés par Mme Le Gueux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022.

Thierry, président, M. Baude, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2023. La rapporteure, C.

Thierry, président, M. Louvel, premier conseiller, Mme Zaccaron-Guerin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023. Le rapporteur, signé T.

PASSY RETAIL à payer à Madame [E] [A], Monsieur [I] [A] et Madame [Y] [A] la somme de 5 000 € au titre de l'article 700 du CPC ; * CONDAMNER la SARL PASSY RETAIL aux entiers dépens.

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2024. La rapporteure, E.

Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture, une délégation à l'effet de signer " tous arrêtés, décisions () relevant des attributions de l'Etat dans le département ", à l'exception de certains

Christian X... reconnaissait avoir acheté les matériaux au nom de la SARL Design Construction mais prétendait qu'il avait eu alors l'autorisation du gérant ce qui était infirmé par ce dernier ; "alors

N°:34 N° de rôle : J2026000006 Nous, [F] [V] , Président de Chambre, statuant en matière de référé par délégation de Monsieur le Président du Tribunal de Commerce d'Orléans, assisté de Maître Thierry

thermique, petite maçonnerie, plomberie N° de Registre du Commerce BOBIGNY : 848695466 / N° de Gestion : 2019 B 2222 Représentant Légal : M.

LA COUR Vu l'appel en date du 26/08/2024 interjeté par la société SARL VO. VP.

publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Philippe MAURY, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Thierry