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1 579 résultats pour « ALLEMAND Isabelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-8

67adb5c7f932e33cf1aaebbd

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Société de droit belge KAUTEX TEXYTON BENELUX BV, dont le siège social est [Adresse 4], BELGIQUE 2) Société de droit allemand KAUTEX TEXTON GMBH& co.KG, dont le siège social est [Adresse 2], ALLEMAGNE

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd8543c

Appel

16 novembre 2000

16 novembre 2000

Isabelle X... s'étant installée en Allemagne avec l'enfant en avril 1995 pour raisons professionnelles, une procédure de divorce a été engagée en France par Jean-Denis Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd85bd3db21cbdd93922

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Z... ... 20290 BORGO Monsieur Pierre Z... ... 20290 BORGO Représentés par Me Isabelle PINTO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1417 Assistés de Me Anne FREYSSINIER, avocat au barreau de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a986cdc6046d470283e3

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

] Allemagne Allemagne DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Romain LAFFLY -Toque n° [Adresse 28] Maître [I] [D] -69 [Adresse 29] * la société MAN SE de droit allemand [Adresse 31] Allemagne Allemagne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616307ff5a67331bacec3c67

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

MESSAGER - COUILBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1590 Monsieur [J] [K] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67e78fe159838ee62256b140

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

en cette qualité au siège social situé [Adresse 7], [Localité 2] ALLEMAGNE BIRKENSTOCK IP GmbH Société de droit allemand venant aux droits de la société Ockenfels Brands GmbH (anciennement dénommée

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cfde5fcdc6046d47fdd7b7

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 29 janvier 2025 où siégeaient Mme Isabelle Ockrent, présidente, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

694e4bfc75782d5f06b37f28

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 29 janvier 2025 où siégeaient Mme Isabelle Ockrent, présidente, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

67adb5c7f932e33cf1aaebb8

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Retenu, délibéré et prononcé à l’audience publique du 29 janvier 2025 où siégeaient Mme Isabelle Ockrent, présidente, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9cd2bcdc6046d47a75a2f

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

GMBH de droit allemand [Adresse 10] [Localité 5] Allemagne Allemagne DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Mathias VUILLERMET -Toque n° 656 SELAS FIDUCIAL LEGAL [Localité 6] LAMY [Adresse 11] En vertu

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2414677-2601929

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Allemagne (requête n o 19359/04).   Une retransmission de l’audience sera disponible à partir de 14 h 30 sur le site Internet de la Cour ( http://www.echr.coe.int ).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a9bdcdc6046d47028e18

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[Adresse 8] Allemagne Allemagne DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [W] [K] - Toque nº 656 SELAS FIDUCIAL LEGAL [Adresse 9] [Adresse 10] [Adresse 11] En vertu de l'article 865 du code de procédure

Source officielle
CA

RETENTIONS

650d30fe71dfcd83182011fb

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Il explique qu'il est allemand, que sa famille est en Allemagne, qu'il a les moyens de se rendre dans ce pays et voudrait pouvoir le faire par ses propres moyens.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

670eddde1c3411ff346024b9

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[O] [M] Lieu de naissance : Allemagne [Adresse 10] [Localité 7] représenté par Me Marc JANTKOWIAK, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant, vestiaire : 94 Nous, Isabelle ROCCHI, Juge de la

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2497579-2696473

Admin. suprême

24 septembre 2008

24 septembre 2008

Burghard Theodor Mooren, est un ressortissant allemand né en 1963.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196a90ddb778926962fdd

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège de la Société [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Danielle ABITAN-BESSIS, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Isabelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177da9e5d80f0008c2e7ea

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

au siège social, sis [Adresse 2] (LUXEMBOURG) Représentée par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Isabelle

Source officielle
CA

RETENTIONS

63c8eed7dc5b777c90992f0e

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[O] [Y] né le 01/01/1991à Edo Sate, Nigeria alias [O] [Y] né le 02/03/1991 aux autorités allemandes, responsables de l'examen de sa demande d'asile.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01437_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

RETENTIONS

653760fe974d25831845513f

Appel

21 octobre 2023

21 octobre 2023

Il explique qu'il a la double nationalité allemande et cubaine et qu'il voudrait aller en Espagne où réside sa famille.

Source officielle