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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
69e78501cdc6046d470510f0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
BAZIN – E. PERSENOTLOUIS – C.
Source officielle2ème Chambre
62c91ac0f3eafe9fcf075fc7
8 juillet 2022
8 juillet 2022
BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE : Suivant offre de prêt en date du 7 avril 2006, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100948
30 septembre 2009
30 septembre 2009
D..., Alexandre E..., Prosper F... ont déclaré qu'il était de notoriété publique que les requérantes étaient les filles naturelles de Rémy B...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2318698_20230810
10 août 2023
10 août 2023
A B, représenté par Me Enard-Bazire, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté
Source officielle2ème Chambre
634a4f99acdcd6adff75aab1
14 octobre 2022
14 octobre 2022
TESSIER de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/012002 du 18/10/2019 accordée par le bureau
Source officielle2ème Chambre
62760ccd593736057d78aa8d
6 mai 2022
6 mai 2022
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Hélène DAOULAS - Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
60350ba2ffffa53873fbe6f5
28 juin 2016
28 juin 2016
TESSIER de la SELARL BAZILLE/TESSIER/PRENEUX, avocat au barreau de RENNES INTIMÉES : SCI [G], représentée par son Gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2]
Source officielleChambre des référés
677d8a08b032d83cfd3e93e0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
BATIREX dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Laurent SERVILLAT de la SCP HORNY-MONGIN-SERVILLAT, avocat au barreau de l’ESSONNE S.A.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64364d7429c3df04f589a63d
11 avril 2023
11 avril 2023
ASSOCIES, Avocat au Barreau de NANTES INTIMEE A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [L] [Y] né le 25 Janvier 1970 demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté à l'audience par Me Alexandre
Source officielle2ème Chambre
660cf26c7c1ccb0008628f47
2 avril 2024
2 avril 2024
LA BANQUE POSTALE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Nicolas DUVAL de
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9d3
10 janvier 2008
10 janvier 2008
INTIMÉS : Monsieur Robert A... ... 56670 RIANTEC représenté par la SCP BAZILLE J.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e86
13 janvier 2015
13 janvier 2015
né le 04 Septembre 1962 à CROZON (29) ... 35000 RENNES Représenté par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE/ TESSIER/ PRENEUX, avocat au barreau de RENNES M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63d37aecd1bc2605de4b4c33
26 janvier 2023
26 janvier 2023
THEVENOT PARTNERS, prise en la personne de Me [V] [J], ès-qualités d'administrateur judiciaire puis de commissaire à l'exécution du plan de la SASU SIDES [Adresse 2] [Adresse 2] TOUTES AYANT Me Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00365_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Procédure devant la Cour : I°) Par une requête, enregistrée sous le n° 21MA00365 le 25 janvier 2021, Mme B, représentée par Me Bazin Clauzade, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2007906
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02766_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 novembre 2023, et un mémoire non communiqué enregistré le 12 mars 2024, Mme B, représentée par Me Enard-Bazire, demande à la Cour : 1°)
Source officielle2ème Chambre
62e8be984f6d33e2e97f0a3e
29 juillet 2022
29 juillet 2022
TESSIER de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Madame [Y] [H] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 7] [Adresse 6]
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0313DEC004113898
13 mars 2001
13 mars 2001
The applicants Otilia and Eleonora Rostaş, Lucaci-Adrian, Lucreţia, Maria, Adrian, Bazil, Lucaci and Melenuţa Moldovan, Ghioloanca, Bazil-Sami, Maria and Petru-Gruia Lăcătuş and Iulius Moldovan also complain
Source officielle2ème Chambre
635388a3513cb5adff9437f2
21 octobre 2022
21 octobre 2022
& AMOYEL-VICQUELIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE ET VILAINE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre
Source officielleJUGE CX PROTECTION
661ec465a0f6350336354a17
9 avril 2024
9 avril 2024
Et ce jour, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR Société DIAC [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE,
Source officielle2ème Chambre
652a310e7ed1ea83181125bc
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Paméla LEMASSON DE NERCY - Me Alexandre
Source officiellePage 2 sur 6