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312 résultats pour « Alexandre RETAMAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DE MISE EN ETAT

6a0466afcdc6046d47954412

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

PRESIDENT: CHRISTOPHE BAC JUGES : CAROLINE AMOROS JACQUES FORN ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, DEPENS : 87,38 DONT TVA : 14,56 Vu les articles 381 et suivants du code de procédure civile

Source officielle

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CA

Chambre 4-8b

6718946ed8ceca1cd7018e06

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Rôle N° RG 22/14152 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKG7G [5] C/ [D] [S] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : - [5] - Me Alexandre FAVARO

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE MISE EN ETAT

6a0466a7cdc6046d479543c2

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

PRESIDENT: CHRISTOPHE BAC JUGES : CAROLINE AMOROS JACQUES FORN ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, DEPENS : 55,53 DONT TVA : 9,25 Vu les articles 381 et suivants du code de procédure civile

Source officielle
TJ

REFERES

6866e80cd33109fd079b5f75

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

RETAIL OLLIOULES S.A.S. M.R.M Représentés par :Me Mbaye DIAGNE, avocat au barreau de PARIS et Me Sabrina HADDAD, avocat au barreau de NICE DÉFENDEURS : S.A.R.L.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00326

Cassation

31 mars 2009

31 mars 2009

Jean-Christian et Jean-François X..., associés à parts égales dans la société Alexandre, en ont été cogérants jusqu'en avril 2004, date à laquelle M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a17d963cdc6046d4731a14c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Adresse 3] [Localité 5] tous deux représentés par Me Elodie SEVERAC, avocate au barreau d'AGEN et Me Nadège MARTY-DAVIES, avocate plaidante au barreau de TOULOUSE, substituée à l'audience par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 4-2

696b7645cdc6046d47a3040e

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Cyrielle GOUNAUD, Greffier, Vu l'instance opposant : Mme [Y] [W] épouse [H] Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

672cb57b802f3d66aeeffe7b

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 4] en date du 24 Août 2023 dans l'affaire portant le n° RG 23/000154 APPELANTE Mme [D] [U] décédée le 07/12/2023 Représentée par Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77713cdc6046d476c66c0

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[Adresse 1] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - non comparant Par déclaration en date du 10/10/2024, la SARL ALEXANDRY IMMOBILIER, par l'intermédiaire de son conseil, a formé une opposition à une Ordonnance

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

687b59baf191fde46677238b

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Rôle n° 2024J419 Procédure ENTRE - Madame [H] [R] [Adresse 2] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître [D] [T] - [Adresse 1] ET - SARL ALEXANDRY IMMOBILIER [Adresse 3] DÉFENDEUR À

Source officielle
CA

1re chambre civile

62da3e602eb797effb0703f2

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

[Y], juriste intervenant [Adresse 4] [Localité 3] non comparant et non représenté et D'AUTRE PART : Maître Bernard BERAL [Adresse 1] [Localité 2] représenté à l'audience par Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a19caccdc6046d47ec6f76

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[E] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Xavier BOHLY Monsieur Jean-Christophe LAZARE Monsieur Yoan SAUZEDDE Monsieur Alexandre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15beccdc6046d47e5e1d6

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Défendeur(s) : Monsieur [A] [H] [Adresse 2] Représentant(s) : Maître PERRET Laure Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCURELJuges : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

2e chambre civile

68f1d5bf0b565ec7590f7c3d

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

23/00338 APPELANT : Monsieur [Y] [S] es qualité de gérant et liquidateur de la SAS FIT PLANET né le 22 Octobre 1964 [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me FULACHIER substituant Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a187cdc6046d47ed1e7b

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La SAS Cohérence Communication [Adresse 2] Représentant(s) : Maître EVRARD Robin Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67b6c880def6bf6eb41d71bc

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JAILLET, magistrat de la mise en état de la Chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Fabienne NIETO, greffier, Vu l'instance opposant : Mme [S] [O] [Y] [U] Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 3-2

681063e64a3347c4e4cc4db2

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

GECA Représentant : Me Benjamin CARDELLA, avocat au barreau de MARSEILLE SCP [P] & LAGEAT Représentant : Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Vu l'article 381 du

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68e8963ff14914fb075ebcb7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, - condamné la SA LOGISTA RETAIL FRANCE à payer à Monsieur [D] [T] la somme de 500 euros à titre de dommages et intérêts, - condamné la SA LOGISTA RETAIL FRANCE à payer à Monsieur [D] [T] la somme de

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6646f3fae8553e0008163e6c

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

suivantes : SARL LE REP AIR agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 1-3

678b47158cafc520068c168b

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Nous, Marianne FEBVRE, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Flavie DRILHON, greffier, Vu l'instance opposant : SAS CIR (COMPAGNIE IMMOBILIERE DE RESTAURATION) Représentant : Me Alexandra

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