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714 résultats pour « Aurore FORTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5be

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

se sont mariés le 11 janvier 1992 à BIACHE-SAINT-VAAST, sans contrat préalable, et six enfants sont issus de cette union : - Delphine, née le 30 octobre 1990 ; - Gwendoline, née le 18 mars 1992 ; - Aurore

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6031eba30ab6df24b87bf010

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

En l'espèce, le conseil des prud'hommes de Paris a condamné l'association Aurore à payer à M.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bd3ba246d547e419fc1f2e

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

REQUÊTE AUX FINS DE MAINLEVÉE D’UNE MESURE DE SOINS PSYCHIATRIQUES ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PERIL IMMINENT N° RG 24/00563 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YXPD MINUTE: 24/199 Nous, Aurore

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61627eab38d18b7ebf63d335

Appel

23 avril 2013

23 avril 2013

10091 APPELANTE Madame [V] [L] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assistée de Me Jean-philippe FELDMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0275 INTIMEE Association AURORE

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a17669acdc6046d4728f927

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Q], représenté par Me Albane CAILLAUD, avocat au barreau de BRIVE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (articles 394 et suivants du CPC) Nous, Caroline CHABANON, Juge de la mise en état, assistée de Aurore

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

627ca86e4781dc057dee7c2e

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Ces affaires ont désorganisé le pôle et décrédibilisé fortement la direction dans son action.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110489

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 juin 2023 Rejet non spécialement motivé Mme AUROY, conseiller doyen faisant fonction de président

Source officielle
TJ

Référés

69d979b2cdc6046d47d1da2f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

=-=-=-=- N° RG 25/00708 - N° Portalis DBY2-W-B7J-IFAD O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66103bbec9ea95b316fdeaae

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/02585 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZDDJ MINUTE: 24/698 Nous, Aurore

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b2af9efd6229a4e5873341

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/00514 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YXFA MINUTE: 24/149 Nous, Aurore

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b2afa5fd6229a4e5874686

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/00440 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YW3Y MINUTE: 24/142 Nous, Aurore

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64ba21dc354f98d9699d4f93

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

général : N° RG 23/08103 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHRZG Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 10 Janvier 2023 du TJ d'EVRY - RG n° 22/00835 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Aurore

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2302751_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2025. La rapporteure Aurore B...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110326

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

CIV. 1 SG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 mai 2023 Rejet non spécialement motivé Mme AUROY, conseiller doyen faisant fonction de président

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110502

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

CIV. 1 SG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 juin 2023 Rejet non spécialement motivé Mme AUROY, conseiller doyen faisant fonction de président

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100486

Cassation

12 juillet 2023

12 juillet 2023

CIV. 1 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 12 juillet 2023 Radiation Mme AUROY, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n°

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301877_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

En troisième et dernier lieu, s’il ressort des écritures de Mme B... ainsi que des témoignages fournis que le chemin D... serait fortement glissant en cas de pluie, celle-ci, tout d’abord, ne soutient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f22

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

Aurore, -40 000 euros au profit de Monsieur X...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

642bbfb5d49e0104f58f003b

Appel

1 avril 2023

1 avril 2023

débattue en audience publique le 01 Avril 2023 devant Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistéee de Mme Aurore

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b947225a029d9e20d7b8a0

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PERIL IMMINENT N° RG 24/00560 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YXOG MINUTE: 24/168 Nous, Aurore

Source officielle