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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2308050_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
C... a acquis en 2019 une maison située 19 rue Benoist Mary à Lyon (5ème arrondissement).
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb9
8 août 2011
8 août 2011
VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.
Source officielleciv3
61372321cd58014677405d22
27 mai 1998
27 mai 1998
Jacques X..., demeurant 29, rue Hameau de la Chaume, 86000 Saint-Benoît, 3°/ de Mme Jacqueline Z..., demeurant ... à Saint-Eloi, 86000 Poitiers, 4°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d58d
31 janvier 2011
31 janvier 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 31 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Jeanine Anne-Marie Germaine X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f8
8 août 2011
8 août 2011
VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007838497
7 mars 1994
7 mars 1994
Pierre BD..., Mme Jeanine BD..., Mme Jeannette YL..., M. AA... YL..., AH... Anne-Marie SAINT BOIS, AH... Valérie SAINT BOIS, AH...
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddcc
9 mai 2011
9 mai 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Catherine CLERC, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df35
23 mai 2011
23 mai 2011
représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Benoit CONTENT, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE : Mme Cécile Danièle Michèle A... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee6
31 octobre 2011
31 octobre 2011
VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb6
8 août 2011
8 août 2011
VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034940723
14 juin 2017
14 juin 2017
Benoît Bohnert, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Soltner, Texidor, Perier, avocat de la SCI BDT. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6ba
3 octobre 2011
3 octobre 2011
VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e768
26 septembre 2011
26 septembre 2011
VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868e8
13 février 2003
13 février 2003
Benoît X... Mme Jeanne Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87bb4
19 janvier 2006
19 janvier 2006
, Conseiller, GREFFIER : Madame Agnès D..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2005 devant Madame Véronique JEANNESSON, magistrat rapporteur, tenant seul
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e608
8 août 2011
8 août 2011
VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6bb
3 octobre 2011
3 octobre 2011
VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891d3
19 octobre 2006
19 octobre 2006
Jeannine C/ Y... Francis Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE - SECTION FAMILLE ARRET DU 19 OCTOBRE 2006 APPELANTE : Madame Jeannine X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915d4
13 mai 2014
13 mai 2014
. **** APPELANTE : Madame Michèle X... épouse Y... née le 03 Septembre 1950 à SAINT BENOIT DES ONDRES (35114) ... 35350 ST MELOIR DES ONDES Représentée par Me Jean-Michel SOURDIN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e058
30 mai 2011
30 mai 2011
Signé par Jeannine VALTIN, président et par Christine SENTIS, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 2 sur 8