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253 résultats pour « Calderari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2112015_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

B A, représenté par Me Calderero, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision référencée 3F du 8 octobre 2021 par laquelle le préfet de la Sarthe a suspendu son permis de conduire pour une période

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2408606_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

A B, représenté par Me Calderero, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 mai 2024 par laquelle le préfet de la Sarthe a suspendu la validité de son permis de conduire pour une durée de

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50860

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

[W] [M], domicilié [Adresse 6], 4°/ à la société Mma Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 5°/ à la société Quirin-Coudert-Schreiberr-Calderoli-Lotz, société civile professionnelle

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02067_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Procédure devant la cour : I°) Par une requête enregistrée sous le n° 23BX02067 le 24 juillet 2023, la société Ceva Santé Animal (CEVA), représentée par Me Calderini et Me de Ginester, demande à la cour

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02068_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Procédure devant la cour : I°) Par une requête enregistrée sous le n° 23BX02067 le 24 juillet 2023, la société Ceva Santé Animal (CEVA), représentée par Me Calderini et Me de Ginester, demande à la cour

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02069_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Procédure devant la cour : I°) Par une requête enregistrée sous le n° 23BX02067 le 24 juillet 2023, la société Ceva Santé Animal (CEVA), représentée par Me Calderini et Me de Ginester, demande à la cour

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02070_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Procédure devant la cour : I°) Par une requête enregistrée sous le n° 23BX02067 le 24 juillet 2023, la société Ceva Santé Animal (CEVA), représentée par Me Calderini et Me de Ginester, demande à la cour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2506908_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 octobre 2025, la SAS Stryker Spine, représentée par Me Calderini et par Me de Ginestet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2415893_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 octobre 2024, Mme A B, représentée par Me Calderero, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision référencée 48 SI du 26 septembre 2024

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63d37997d1bc2605de4b46dc

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

par Me Stéphane CORNILLE, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 2017086 Intimé, Demandeur à l'incident ET : Monsieur [J] [M] [Adresse 5] [Adresse 2] Représenté par Me Nicolas CALDERERO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2005639_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

A B, représenté par Me Calderero, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 mai 2020 par laquelle le préfet de la Sarthe a suspendu son permis de conduire pour une durée de quatre mois ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2201177_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 février 2022, la société Regaz-Bordeaux, représentée par Me Calderini et par Me Destruhaut, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2516890_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 septembre 2025, la société de droit néerlandais Varo Energy Inland Bunkerservice BV, représentée par Me Calderini et Me de Ginestet, demande

Source officielle
CA

Chambre 2 A

65336ae5bb40ec8318f31c78

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

société Kleinfeld de sa demande en restitution de l'indu sur le montant de TVA acquitté ; - dit sans objet l'appel en garantie formé par la SCCV Bella Vita contre la SCP Quirin-Coudert-Schreiber-Calderoli

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-215064

Admin. suprême

8 décembre 2021

8 décembre 2021

la 1420 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n° Affaire Arrêt du Définitif le 9056/14 AKINNIBOSUN 16/07/2015 16/10/2015 52557/14 S.H. 13/10/2015 13/01/2016 37931/15 BARNEA ET CALDARARU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2300404_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

A D, représenté par Me Callegari, demande au tribunal, à titre principal, d'annuler la décision du 20 octobre 2022 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) de la Charente-Maritime

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2300488_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

A B, représenté par Me Calderero, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision référencée " 3F " du 3 janvier 2023 par laquelle le préfet de la Sarthe a procédé à la suspension de son permis de conduire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2217725_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2022, la société Financière Mendel, venant aux droits de la société Financière Chopin, représentée par Me Calderini et Me Ginestet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2217727_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2022, la société Financière Mendel, venant aux droits de la société Financière Chopin, représentée par Me Calderini et Me Ginestet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2405575_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 septembre 2024, la société fonderies ateliers du bélier, représentée par Me Calderini et Me de Ginestet, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle

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