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308 résultats pour « Cucchi »

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CE
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CA
CPH
TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6d9

Appel

9 février 2011

9 février 2011

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Ariane CUCCHI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC000652403

Admin. suprême

13 mai 2014

13 mai 2014

Cuci   Catalina BARTOK 27/06/1921 Cuci   Margareta JAKAB 16/08/1948 Cuci   Aurelia DOMOKOS Cuci   Iolanda NAGY 29/08/1924 Cuci   Catalina DEMETER 25/09/1926 Cuci   Elena

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

627f48cd551627057d32df22

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

BERTO ALPES 80 rue de la Cuche - 38113 VEUREY-VOROIZE Représentant : Me Olivia LONGUET, avocat au barreau de LYON INTIME Attendu que l'appelant n'a pas conclu dans le délai de trois mois

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2501323_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

A B, représenté par Me Cuche, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 janvier " 2025 " par lequel la préfète du Rhône l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b161a2b9f94e984650b559

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

24 Janvier 2024 par le même magistrat Madame [H] [D] C/ CAF DU RHONE N° RG 21/02551 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WLWD DEMANDERESSE Madame [H] [D] demeurant [Adresse 2] Représentée par Maitre Arnaud CUCHE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317c1692fcf85d581fc0

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

assistée de Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée Mme [Z] [X] née le 18 Août 1967 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Arnaud CUCHE

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dec1666af9fd1f8094b5ce

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

barreau de LYON, [B] [G] [F] né le 01 Juillet 1986 à [Localité 2] (ALGÉRIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative non-comparant représenté par son conseil Me Arnaud CUCHE

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dec1696af9fd1f8094b627

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

barreau de LYON, [L] [R] né le 01 Septembre 2003 à [Localité 2] (ALGÉRIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Arnaud CUCHE

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dec16a6af9fd1f8094b654

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

barreau de LYON, [E] [L] né le 10 Février 2004 à [Localité 1] (TUNISIE) préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Arnaud CUCHE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317a1692fcf85d581f9a

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[O] [T] né le 03 Février 1963 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Cyril GUYAT, magistrat chargé de la mise en

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dec1616af9fd1f8094b50f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de LYON, [O] [K] [W] né le 12 Octobre 1971 à [Localité 2] (TUNISIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Arnaud CUCHE

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dec16a6af9fd1f8094b63f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

barreau de LYON, [B] [H] né le 02 Mars 1996 à [Localité 1] (SERBIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Arnaud CUCHE

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

66294e49204c0caeeb9921fb

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître Cuche, vestiaire P75 - Maître Leca, vestiaire P75 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/14842 - N° Portalis

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6686e893e74459e0c7ed25b6

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copies certifiées conformes délivrées à : Me CUCHE #P75, Me VIGNES #B696, Me MAUBERT #K1, Médiateur AME (mail) ■ 3ème chambre 1ère section N° RG 19/

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2104986_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

mémoire en défense, enregistré le 13 novembre 2024, les sociétés Renauld Trucks SAS, AB Volvo, Volvo Lastvagnar AB et Volvo Group Trucks Central Europe GmbH, représentées par Mes Lecat, Philippe et Cuche

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2301219_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Vu : - la désignation d'office de Me Cuche, - la prestation de serment de M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007659631

Admin. suprême

22 juillet 1977

22 juillet 1977

ET LE SIEUR Z..., NE PRESENTAIT PAS, DANS LES CIRCONSTANCES DE L'AFFAIRE ET COMPTE TENU NOTAMMENT DU PREJUDICE QUE LE SIEUR CUCHE X...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2111846_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Vu les procédures suivantes : I - Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 octobre 2021 et le 5 décembre 2023 sous le numéro 2111845, Mme E A épouse D, représentée par Me Cuche, demande au tribunal

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205081_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

A D, représenté par Me Cuche, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir les décisions du 20 janvier 2022 par lesquelles le préfet du Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2104987_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

mémoire en défense, enregistré le 13 novembre 2024, les sociétés Renault Trucks SAS, AB Volvo, Volvo Lastvagnar AB et Volvo Group Trucks Central Europe GmbH, représentées par Mes Lecat, Philippe et Cuche

Source officielle

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