Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre, JU
DTA_2109091_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
La requête a été communiquée à la société Little boat qui n'a pas produit de mémoire malgré une mise en demeure adressée le 20 mai 2022.
Source officielle5ème chambre 2ème section
678021529c3ba90f51dc2796
9 janvier 2025
9 janvier 2025
En l'espèce, le devis de 6 288 euros dont se prévaut la société LITTLE BIG PANDA EVENT n'est pas signé.
Source officielleJEX DROIT COMMUN
6615831edb5098996d5a43b3
9 avril 2024
9 avril 2024
La SAS ENTREPRISE FERRER justifie de factures et de bons de commande fournis également par la SAS LITTLE WORKER.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2400346_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
La SARL Little Garden Daycare demande, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de cet arrêté.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2203925_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Par un mémoire, enregistré le 2 mars 2023, l'EARL Flo Little Ranch déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielle5ème Chambre
659f97e83328fa00087a2616
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ayant été fait droit à la demande de radiation formée par les intimées, la demande de dommages-intérêts des sociétés Bio CBD et Little C pour procédure abusive ne peuvent prospérer.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02563_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
a ordonné la fermeture administrative de l'établissement " Little Café ", situé 62, rue du Roi de Sicile, à Paris, pour une durée de deux mois.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
642e75ce8b510604f5bc1e4a
5 avril 2023
5 avril 2023
La société Little tribeca a sollicité la condamnation de Mme [D] à lui verser 5.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2127419_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Un mémoire a été présenté par la société Little Big Shop Change 75, enregistré le 5 décembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2219789_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 et 28 septembre 2022, la société Little Café, représentée par Me Laureote, demande au juge des référés statuant sur le fondement
Source officielleTrib. de Commerce
69f7cd61cdc6046d477ef663
26 janvier 2026
26 janvier 2026
La société LITTLE MARRAKECH SARL a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil à l'audience du 21/01/2026.
Source officielleChambre 1
67f82e08cf40727a00445db0
3 avril 2025
3 avril 2025
LITTLE EXTRA C/ S.C.I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
678b43bcc6ad78dd9cf0d52e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
dues par LITTLE BROS à TOUT SUR L'ECRAN PRODUCTIONS ; ' Sur les demandes liées à la marge positive et aux Best-of de la saison 2019/2020 : ' Déclarer recevables les demandes formées par LITTLE
Source officielleService des référés
697e6752cdc6046d4774b364
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Concluant en réponse, la société LITTLE WORKER sollicite le rejet de toutes les demandes présentées à son encontre.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04910_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La société Little Café relève appel de ce jugement en tant qu’il a rejeté le surplus de ses conclusions.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10515
24 octobre 2018
24 octobre 2018
___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société My Little
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603609568a953f6e333131a4
8 janvier 2016
8 janvier 2016
Cette requalification ne relève pas de la compétence du conseil de prud'hommes qui ne peut qu'examiner la relation de Madame [N] [X] avec la société M & C SAATCHI LITTLE STORIES.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2219909_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la Société Little Café ne sont pas fondés.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68f1d263e5a8ebce71548322
16 octobre 2025
16 octobre 2025
La société Little Extra a formé des demandes reconventionnelles.
Source officielle12e chambre
643a4313d83dbd04f5fb2c17
13 avril 2023
13 avril 2023
MY LITTLE AGENCY Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Juillet 2021 par le Tribunal de Commerce de Versailles N° Chambre : 4 N° RG : 2021F00007 Expéditions exécutoires Expéditions
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