CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 379 résultats pour « Maïmouna-Abdou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd9308c

Appel

21 mars 2016

21 mars 2016

BACOU, greffier, avons entendu -Abdou X...

Source officielle
CE

Page 2 sur 119

← PrécédentSuivant →

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008188577

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Vu la requête, enregistrée le 24 octobre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Maymouna X, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a1a

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Abdou Y... ; - Après avoir entendu les observations : de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2322028_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 septembre 2023, Mme B A, représentée par Me Maimouna Abdou, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2403288_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 avril 2024, Mme C A D représentée par Me Maimouna Abdou, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2318196_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2023, Mme B A, représentée par Me Maimouna Abdou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 octobre 2023 par laquelle

Source officielle
CC

civ1

61372495cd58014677416b62

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

Abdoul Karim X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2304957_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 septembre 2023, Mme B, représentée par Me Maimouna Abdou, demande au tribunal : 1°) d'annuler décision implicite de rejet de sa demande

Source officielle
CC

civ3

6137234ccd58014677407fad

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Abou Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93336

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

BACOU, greffier, greffier, avons entendu : - Le représentant de la PREFECTURE DE LA HAUTE GARONNE - Abdou X...

Source officielle
CC

civ3

613723dbcd5801467740f126

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Abdool Rashid F..., demeurant ..., 10 / de M. Abdoul B... F..., demeurant ..., 11 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137226bcd580146773fccfd

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

siège social est à Cannes (Alpes-Maritimes), avenue d'Oxford, représentée par sa gérante en exercice, demeurant audit siège, 2 ) de Mme Marguerite A..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), Villa Mamouni

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2303638_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

B..., représentée par Me Maimouna Abdou, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 28 juin 2023 par lequel le préfet de Mayotte a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) de l’admettre

Source officielle
CC

cr

613725d5cd58014677420e0a

Cassation

7 avril 1999

7 avril 1999

Ali Selemaniet Abdou Madjidi, désignés comme assesseurs de ce même tribunal par arrêt du 7 avril 1997 du Garde des Sceaux, ministre de la justice, " en application de l'ordonnance n° 92-1141 du 12 octobre

Source officielle
CC

civ3

613723d8cd5801467740ee71

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Abdool Rashid D..., demeurant ..., 10 / de M. Abdoul A... D..., demeurant ..., 11 / de M. Ahmad D..., demeurant 97410 Saint-Pierre, 12 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2400576_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 janvier 2024, Mme A B, représentée par Me Maimouna Abdou, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner au préfet des Hauts-de-Seine, sur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02987

Cassation

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Basel Abou Z..., poursuivi des chefs d'ouverture d'un débit de boissons sans déclaration préalable et bruit ou tapage nocturne troublant la tranquillité d'autrui, a été déclaré coupable par jugement du

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a118a32cdc6046d47abbcce

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

. 631-15 du code de commerce concernant : La Manufacture [M] (SAS) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur Valentin JULES, président de la SAS GVJ, présidente, assisté de Me Sophia ABDOU

Source officielle
CC

civ1

61372495cd58014677416b61

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

Abou Demba X..., avait conservé la nationalité française lors de l'indépendance du Sénégal pour avoir transféré en France son domicile de nationalité ; Attendu que l'arrêt attaqué (Paris, 18 septembre

Source officielle
CC

civ1

61372495cd58014677416b63

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

Abou Demba X..., avait conservé la nationalité française lors de l'indépendance du Sénégal pour avoir transféré en France son domicile de nationalité ; Attendu que l'arrêt attaqué (Paris, 18 septembre

Source officielle