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290 résultats pour « Marangoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat Mme Moutry

DTA_2305555_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

A D, représenté par Me Marangoni, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 novembre 2023 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a fixé le pays à destination duquel il sera reconduit en exécution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9316c

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

I-MELUN VEHICULES INDUSTRIELS prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 397 56 2 2 32 Ayant son siège rue Hypollite Marinoni-77000 VAUX LE PENIL Représentée par Me Bruno REGNIER de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;ENG

ECLI:CEDH:001-152

Admin. suprême

7 août 1998

7 août 1998

CHYPRE   CASE OF MARANGOS v.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2304382_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

vertu de l'article 1er de la décision du 26 janvier 2022 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles la certification " Directeur de collection " de l'Instituto Marangoni

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008021871

Admin. suprême

26 novembre 2001

26 novembre 2001

Vu la requête, enregistrée le 20 septembre 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Fatima Y..., demeurant ..., La Marandinière à Saint-Etienne (42100) et tendant à ce que

Source officielle
TJ

Référés Civil

S.C.I. PIERRE DE LUNEc/S.A

6981a93fcdc6046d47b80ab6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SMA SA, Société MARINONI SRL, Société ELMA S.p.a, Société HELVETIA ITALIA ASSICURAZIONI S.p.a., S.A.S. HK GROUP, S.A.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

Marangosc/Chypre

ECLI:CEDH:001-55368

Admin. suprême

17 décembre 2001

17 décembre 2001

:super } .s48A8B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt } .s417B2516 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:center } Résolution Finale ResDH(2001)153 Droits de l’Homme Requête n° 31106/96 Marangos

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2600250_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée 23 janvier 2026, la société par actions simplifiée Hoummi, représentée par Me Marcantoni, demande au juge des référés saisi sur le fondement de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2306824_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 octobre 2023, la commune de Dannemarie, représentée par Me Marcantoni, conclut au rejet de la requête et demande au juge des référés de mettre à la charge de

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

Stavros Marangosc/Chypre

ECLI:CEDH:001-54997

Admin. suprême

25 septembre 1998

25 septembre 1998

s8EB5F569 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } rÉsolution INTÉRIMAIRE DH   ( ) 312 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 31106/96 Marangos

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207522_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mars 2023, le syndicat des eaux et de l'assainissement Alsace-Moselle, représenté par Me Marcantoni, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2300718_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 7 mars 2023, 14 avril 2023, 9 juin 2023 et 3 mai 2024, le consistoire israélite du Bas-Rhin, représenté par Me Marcantoni, conclut, dans le dernier état de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6960eb8ccdc6046d47bcdb9e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

trouble manifestement illicite en ce que la société Cogeclim a violé les engagements de non-concurrence des contrats qui la lient à la société Stylique au titre des marchés de travaux de l'institut Marangoni

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2503250_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Beaulieu-sur- Mer a accordé à la commune de Beaulieu-sur- Mer un permis de construire une école élémentaire, une crèche, une médiathèque, un parking souterrain et valant permis de démolir l'école élémentaire Marinoni

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

C.B.S BETONS MEDITERRANEEc/NEROLI

69abcdaecdc6046d47cee96c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Christian MARANDON.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abbd16cdc6046d47cd2a59

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Christian MARANDON Juges : Mme Florence BONNO M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0614DEC003459305

Admin. suprême

14 juin 2016

14 juin 2016

left } .s32664ADF { width:200.93pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 34593/05 SOCIETÀ AGRICOLA INNOCENTI E MANGONI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2303284_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 avril 2023 au greffe du tribunal administratif de Paris, le Consistoire Israélite du Bas-Rhin, représenté par Me Marcantoni, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2102375_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2022, le syndicat des eaux et de l'assainissement Alsace-Moselle (SDEA), représenté par Me Marcantoni, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2203404_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

A B, représenté par Me MARCANTONI, demande au tribunal : 1°) D'annuler la décision du 22 mars 2023 par laquelle le ministre de l'éducation nationale a refusé de faire droit à la demande indemnitaire

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

EURL MZ MARANGONI ZINGUERIE

SIREN 822696472Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

28/05/2026

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Dépôts des comptes

EURL MZ MARANGONI ZINGUERIE

SIREN 822696472Greffe du Tribunal de Commerce de romans

17/05/2026

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Créations

MARANGONI, MANUEL, DOMINIQUE

SIREN 341961811Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

07/04/2026

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Dépôts des comptes

ISTITUTO MARANGONI FRANCE SAS

SIREN 484985064Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/01/2026

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Créations

OULKHIRI, Nazha, MARANGONI

SIREN 910759588Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

23/07/2025

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