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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2500752_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2025, la société Atelier Giordani, représentée par Me Malet, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf19
29 janvier 2008
29 janvier 2008
représenté par la SCP MALET C / LA CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS (RSI) VENANT AUX DROITS D'AVA CANCAVA représentée par la SCP CANTALOUBE- FERRIEU CERRI BRU représenté par
Source officielleChambre 03
68f7ab2177f30025a6636a1e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 21 OCTOBRE 2025 3ème Chambre N° RG: 2025F00582 DEMANDEUR SAS WYLR [Adresse 1] non comparant par Mes Matthieu BROCHIER et Mathieu DELLA VITTORIA de l'AARPI
Source officiellePPP Contentieux général
6658bf5b6ef03ef1fcfe6c86
9 avril 2024
9 avril 2024
[S] - FE délivrée à Me Mathieu SPINAZZE Le 19/04/2024 Avocats : Me Mathieu SPINAZZÉ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 3
Source officielle4e Chambre B
615e0e1ac25a97f0381f5234
12 décembre 2013
12 décembre 2013
DU 12 DECEMBRE 2013 om N°2013/460 Rôle N° 13/00030 [P] [Q] C/ [Z] [B] épouse [L] Grosse délivrée le : à : Me Dominique DANIEL Me Mathieu
Source officielleService des référés
69dd3a5bcdc6046d471f2b1f
8 avril 2026
8 avril 2026
AZUR BAT [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Julien MALLET, avocat au barreau de PARIS - #A0905 DÉBATS A l’audience du 08 avril 2026 tenue publiquement, présidée par Mathilde BALAGUE, Juge
Source officiellePPP Contentieux général
6635277ae4b5292aaa65ecb5
2 avril 2024
2 avril 2024
CREDIT FONCIER COMMUNAL ALSACE ET LORRAINE C/ [T] [K] [X] [K] Expéditions délivrées à : Me MAILLET Me SPINAZZE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb4c
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Dès le 31 mars 1999, alors qu'elle n'était âgée que de 7 mois, Mathilde fut confiée à l'aide sociale à l'enfance par ordonnance du Juge des enfants de Béthune.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2213874_20250204
4 février 2025
4 février 2025
I C, F D, Jean-François Gautier, Mathieu Mallet, Laurent Sicard et Mahmoud Hissein Mahmoud et Mmes B E, H A et Jacqueline Chartier représentés par Me Quinton, demandent au tribunal dans le dernier état
Source officielleRéférés
69d73ffccdc6046d479bd17e
8 avril 2026
8 avril 2026
GREJYPAT, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 3] et Entreprise JEAN MALET, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 6] [Localité
Source officielle2ème chambre section C
68f1d5b80b565ec7590f7baf
16 octobre 2025
16 octobre 2025
MALLET, Conseillère, Mme S.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b84
5 juillet 2022
5 juillet 2022
186, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Stéphanie BORDIEC de la SAS MAXWELL MAILLET
Source officielleService des référés
66fd8f0a38de0398b5179996
2 octobre 2024
2 octobre 2024
■ N° RG 23/57201 N° Portalis 352J-W-B7H-C2VQ7 N° : 2 Assignation du : 25 septembre 2023 [1] [1] 2 copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 octobre 2024 par Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89d07
9 octobre 2007
9 octobre 2007
09/10/2007 ARRÊT No251 No RG: 06/03592 Décision déférée du 27 Juin 2006 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 04/111 PARANT SCI DYA MAN représentée par la SCP MALET
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Z
61372129cd580146773f1790
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Mabilat, rapporteur, MM. X... Bernard, Viennois, Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, conseillers, MM.
Source officielle4e Chambre B
61628ccf293034a8c342f6ee
23 mai 2013
23 mai 2013
APPELANTS Monsieur [S] [Y] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] (TUNISIE) (13300), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Mathieu BAFFERT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2402176_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 et 21 mars 2024, la Métropole Aix-Marseille Provence, représentée par Mes Maillot et Poulard, demande au juge des référés :
Source officielleciv1
613720f7cd580146773efe19
21 juin 1989
21 juin 1989
Jeannine, Blanche, Louise, épouse B..., demeurant tous deux à Mathieu (Calvados) ... ; en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1987 par la cour d'appel de Caen, au profit de la Compagnie Française d'Epargne
Source officielleciv3
613721fccd580146773f9469
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Pierre, Michel X..., demeurant 1, square de l'Abbé Maillet, à Meudon-la-Forêt (Hauts-de-Seine), 11 ) M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a36
25 juin 2001
25 juin 2001
A la demande de l'huissier, elle lui a remis les factures d'achats des maillots.
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