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5 272 résultats pour « Philippe Olive »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269bcd58014677426f79

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

X... ; qu'en outre, en réponse à l'insinuation de Philippe X... selon laquelle il aurait été agressé par l'un des autres enfants, Olivier Z... a précisé que les mains l'ayant touché étaient des mains

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423bae

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Olivier, -Y... Jean-Michel, - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd864f1

Appel

30 janvier 2003

30 janvier 2003

comparant, assisté de Maître GOSSELIN, avocat au barreau de RENNES, SOCIETE ANONYME SERUPA Penhouet Riant - Route de Rennes - 22230 MERDRIGNAC Prévenu, intimé, non comparante, représentée par Maître OLIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd8663d

Appel

30 janvier 2003

30 janvier 2003

comparant, assisté de Maître GOSSELIN, avocat au barreau de RENNES, SOCIETE ANONYME SERUPA Penhouet Riant - Route de Rennes - 22230 MERDRIGNAC Prévenu, intimé, non comparante, représentée par Maître OLIVE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11883fcdc6046d47ab9b45

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Minute signée par Monsieur Olivier FRAQUET, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1187bbcdc6046d47ab92bb

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Minute signée par Monsieur Olivier FRAQUET, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.

Source officielle
CC

civ2

613720e1cd580146773ef2bd

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Didier demeurant à Viols en Laval (Hérault), 4°/- Monsieur OLIVIER X... demeurant à Viols le Fort (Hérault), 5°/- Monsieur D... Jean demeurant à Viols en Laval (Hérault), 6°/- Madame B...

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3b9

Cassation

29 avril 1996

29 avril 1996

thèses divergent radicalement quant à l'agent ayant provoqué les blessures, force est de constater que de manière constante, et ce, dès l'arrivée de la brigade de gendarmerie de Vitré à 5 heures 45, Philipe

Source officielle
CC

cr

61372676cd58014677425c2c

Cassation

29 novembre 2006

29 novembre 2006

Olivier, - A...

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421eef

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

Abdelkrine, Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 31 mai 2000 qui l'a condamné, pour recel, à 4 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur le

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daae73cdc6046d47eae7f3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

FRAQUET, président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
CC

cr

étifs ont été délivrés et notamment le 28 octobre 1999c/Olivier Z

613725e5cd5801467742160e

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Y..., audition en garde à vue d'Olivier Z... et mise en examen d'Olivier Z..., remise de ces documents à l'instruction), ainsi que l'ensemble de la procédure subséquente (cf. arrêt page 25) ; " aux

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0e1262cdc6046d475afa40

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

FOURMEAUX Me Olivier SINELLE copie dossier Délivrées le NOM DES PARTIES : DEMANDERESSES : Société [N] CONSULTING dont le siège social est sis [Adresse 1] / BELGIQUE Madame [J] [N] demeurant [

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dab263cdc6046d47eb30c9

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

FRAQUET, président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47f72cdc6046d4732ba10

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé à qui le président a remis la minute.

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f63

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

de la cause, exactement rapportés dans la décision attaquée, que le tribunal a, à bon droit, retenu le prévenu dans les liens de la prévention ; que la Cour observe pour sa part que Thierry Z... et Olivier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01804

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Fabrice A..., le plus jeune fils de Raymond A..., Philippe B..., Fabienne B..., et Olivier B..., enfants de Mme Odette A..., épouse B..., fille aînée de Raymond A..., Laurent C..., Dominique C... et Céline

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422e73

Cassation

6 novembre 2002

6 novembre 2002

Olivier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 9 octobre 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Philippe Y... des chefs d'agressions sexuelles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daae51cdc6046d47eae581

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

FRAQUET, président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47eadcdc6046d4732acdd

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé à qui le président a remis la minute.

Source officielle

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