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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
613722c0cd5801467740101b
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Richard Z..., demeurant tous ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1994 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit : 1°/ de Mme Isabelle Z..., épouse A..., 2°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b58a
10 avril 2008
10 avril 2008
Mademoiselle Isabelle X..., assistée de sa curatrice Mme Claude Y..., née le 25 février 1964 à VESOUL (70000) demeurant ...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88ef63d990008817ecb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
APPELANTS Maître [A] [O] Représentant : Me Isabelle CASTELLO de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Patricia
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816780a9accd9695a4353
5 septembre 2023
5 septembre 2023
- CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Monsieur [G] [D]-[O] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e372
27 juin 2011
27 juin 2011
Ricardo X...
Source officielle17e Chambre
615e0e57c25a97f0381f552e
8 avril 2014
8 avril 2014
au barreau de NICE Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielleChambre sociale
6789f3b5c2a5bdff9702ff42
16 janvier 2025
16 janvier 2025
- CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS et représenté par Me Isabelle LOREAUX, avocate au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIMÉS : Maître [P] [F] ès qualité de liquidateur
Source officielle18° chambre 2ème section
68dec3bc6af9fd1f8094d86a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
COHEN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1887 DÉFENDERESSES Société SELECTINVEST 1 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Isabelle GABRIEL de la SELARL G 2 & H, avocat au barreau de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90057
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[P] [Z], ayant la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde8309b68debe44f7e895
9 avril 2025
9 avril 2025
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CKQIO Vu le recours formé par : SELASU RICHARD R.COHEN Avocats au Barreau de PARIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien TEBOUL, avocat au barreau
Source officiellesoc
6137233acd5801467740716d
20 janvier 1999
20 janvier 1999
Kehrig, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleContentieux - audience publique
6a0baff9cdc6046d47229620
6 mai 2026
6 mai 2026
[Adresse 2] défenderesse ayant pour conseil Maître Richard REEK avocat [Adresse 3] ayant pour postulant Maître Emmanuel MASSON Avocat à [Localité 1] mais ne comparaissant pas ni personne pour elle.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912ba
19 mars 2014
19 mars 2014
né le 02 Avril 1977 à SARROLA CARCOPINO ... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA Mme Isabelle X... épouse C...
Source officielle19e chambre
631835330876004f131a61ec
6 septembre 2022
6 septembre 2022
entre les parties suivantes : Madame [P] [Z] née le 19 Juillet 1983 à [Localité 6] ([Localité 2]) [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Claire RICARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officiellecr
édure suiviec/Henri Z
613725dfcd58014677421287
14 décembre 2000
14 décembre 2000
, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...
Source officielleciv1
613720d6cd580146773eecee
14 mars 1989
14 mars 1989
Dontenwille, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Camille Bernard, les observations de Me Foussard, avocat de Mme X..., de la SCP Martin-Martinière
Source officielleChambre sociale 4-6
66863d22b1dbbe3bae6004de
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Nous, Nathalie COURTOIS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Isabelle FIORE, Greffière, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le n° RG N° RG 22/03206 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VPKT du rôle
Source officiellesoc
61372328cd580146774062c3
10 novembre 1998
10 novembre 1998
Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleChambre 5/Section 2
686816de4965b5d9df3129ff
4 juillet 2025
4 juillet 2025
HOMEBOX Représentant : Me [J], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C/ Société ALLIANZ PIERRE Représentée par sa gérante, la société ALLIANZ IMMOVALOR Société anonyme au capital de 553.026 €, dont
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Richard Jean X...
Source officiellePage 2 sur 64