Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
66884914342d338c20d4fed9
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Demanderesse : Société ABALONE TT ORVAULT 2 rue Wattman 44700 ORVAULT Représentée par Maître Renaud GUIDEC, avocat au barreau de NANTES, substitué par Maître Anne-Sophie GEFFROY-MEDANA, avocate au même
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b0e67ef77d000880b5d7
26 janvier 2024
26 janvier 2024
- Chambre 12 ARRÊT DU 26 Janvier 2024 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 23/01373 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHFEQ Décision déférée à la Cour : jugement rendu
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fb3
21 janvier 2014
21 janvier 2014
APPELANTE : LA SAS CHOLET TP Rue du Grand Pré BP 10022 49378 CHOLET CEDEX représentée par Maître Renaud GUIDEC de la SELARL DSG AVOCATS, avocats au barreau de NANTES INTIMEE : L'UNION DE RECOUVREMENT
Source officielleTARIFICATION
67134bd5208351cec65864a3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
C/ Organisme CARSAT AQUITAINE Copies certifiées conformes - S.A.S. [5] [Localité 8] - CARSAT AQUITAINE - Me Renaud
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697bba75cdc6046d472a4cab
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ENTREPRISE BLANLOEIL [Adresse 15] [Localité 1] représentée par Maître Anne-Sophie GEFFROY-MEDANA, avocat au barreau de NANTES, substituant Maître Renaud GUIDEC, avocat au barreau de NANTES Défenderesse
Source officielle1ère Chambre
60342503ca462113ee44082d
31 janvier 2017
31 janvier 2017
[G] [X] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Renaud GUIDEC de la SELARL DENIGOT- SAMSOM-GUIDEC, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE :
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a1abcdc6046d47b77ca5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Janvier 2023 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole social du TJ de [Localité 9] Références : 19/03264 **** APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Renaud
Source officielleTARIFICATION
63cb92a99c02507c9078dc5a
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[A] [R]) [Adresse 11] [Adresse 9] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Renaud GUIDEC de la SELARL DENIGOT - SAMSON - GUIDEC, avocat au barreau de NANTES ET : DÉFENDEUR La [
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fda977f936a7727c9fea9a2
14 juin 2019
14 juin 2019
Pôle 6 - Chambre 13 ARRÊT DU 14 Juin 2019 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 16/09211 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BZGEG Décision déférée à la Cour : jugement rendu
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e8c549ea05a7cd2dce
26 octobre 2022
26 octobre 2022
DÉBATS : A l'audience publique du 22 Juin 2022 devant Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, magistrat rapporteur, tenant seule l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa6e
4 septembre 2012
4 septembre 2012
ARRÊT DU 04 Septembre 2012 APPELANTE : Société ABALONE TT Le Mans ... 72000 LE MANS représentée par Maître Antoine MISSOFFE, substituant Maître Renaud GUIDEC, (SELARL AUGUS), avocat au barreau
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e4c549ea05a7cd2dac
26 octobre 2022
26 octobre 2022
, DÉBATS : A l'audience publique du 22 Juin 2022 devant Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, magistrat rapporteur, tenant seule l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696bc8b9a603a692911c727
5 juillet 2024
5 juillet 2024
PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE D’ILLE ET VILAINE Pièces délivrées : CCCFE le : CCC le : PARTIE DEMANDERESSE : Société [4] [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Renaud
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68682bf24965b5d9df31e06c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Demanderesse : Société AGRO OUEST SERVICES 25 rue de la Libération et rue Baptiste Marcet 44110 CHATEAUBRIANT Représentée par Maître Renaud GUIDEC, avocat au barreau de NANTES, substitué par Maître Anne-Sophie
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68f9b6c80a84a5e5f00168d8
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[F] [W] Sur appel du CPH de [Localité 10] du 04/03/2021 RG : 19/00876 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Renaud GUIDEC -Me Mikaël BONTE -Me
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e689477fe04f5cc67ef
12 avril 2023
12 avril 2023
Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de NANTES - Pôle Social Références : 19/02891 **** APPELANTE : La Société [2] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Renaud
Source officielleChambre Sociale
6618cf177935f50008be4471
11 avril 2024
11 avril 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 11 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 avril 2021 rendu
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e17
17 décembre 2013
17 décembre 2013
INTIMEE : Société SARA ZA de la Pépinière-3, rue d'Espagne 53400 CRAON représentée par Maître Renaud GUIDEC de la SELARL DSG AVOCATS, avocats au barreau de NANTES-No du dossier 109474 COMPOSITION
Source officielle6ème Chambre A
6270c6212354d9057d9e92eb
2 mai 2022
2 mai 2022
décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de Nantes du 02/11/2020- 5ème ch - RG 18/3630 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric DEMIDOFF Me Renaud
Source officielleChambre Sécurité Sociale
642fb68dcece1704f5747774
4 avril 2023
4 avril 2023
ET LOIRE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Mme [V] [Z], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉE : SOCIÉTÉ [8] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Renaud
Source officiellePage 2 sur 197