Salvat ; Greffier de chambre : M.

Salvatore SAMBITO ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Salvatore SAMBITO, Greffier.

Salvatore Polizia, est un ressortissant italien né en 1964 et résidant à Bénévent. Il est représenté devant la Cour par M e   V. Sguera, avocat à Bénévent. A.

Salvatore SAMBITO ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Salvatore SAMBITO ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Salvatore Y..., demeurant à Vitry (Val-de-Marne), ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE l'ASSEDIC de Bretagne, intervenante ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 16/01/2024 à : Maitre Catherine CAHEN-SALVADOR Madame [A] [F] Pôle civil de proximité PCP JCP référé Mèl [Courriel 3] Tél [

Jean-François, Salvator, Marie X...- C..., Mme Michèle, Rosalie X..., M. Tony Marc Marie X..., M. Antoine François X..., M.

Y... ont acquis auprès de l'agence de voyages en ligne Go voyages, des billets d'avion sur la compagnie brésilienne Varig pour un trajet Salvador de Bahia – Brasilia, puis Brasilia – Belem, ainsi que des

représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Jacques SALVATERRA, avocat au barreau de NICE Madame Nicole Francine Y... épouse A..., venant aux droits de M.

Sur la fin de non-recevoir opposée aux écritures de la société Saint-Salvayre Energies : 5.

Telese Terme 03/10/2018 06/11/2018 3 600 Double violation 300              11326/04 25/03/2004 Maurizio Buccirossi 03/05/1958 Forgione Salvatore

[C] [I] [Adresse 8] [Localité 14] comparant en personne assisté de Me Sandra SALVADOR, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 231 DÉFENDERESSES : [27] Chez [24] [Adresse 18] [Localité 9] non comparante

Salvator B..., demeurant ..., 6 / M. P... Croisat, demeurant ..., 7 / M. Jean C..., demeurant Saint-Pierre de Mearotz, 38350 La Mure, 8 / M.

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Salvatore

Le 16 mars 2021, la commune d'Entraigues-sur-la-Sorgue a déposé auprès de ses propres services une demande de permis de construire une maison de santé sur un terrain situé rue Salvador Allende, parcelle

Salvatore SAMBITO, Greffier.

Salvatore X..., domicilié [...]                                            , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Salvatore SAMBITO, Greffier.