CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

13 930 résultats pour « Bessede Ce »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2303038_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. Le rapporteur, D. DELOHENLe président, P.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306639_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2307119_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2024. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305487_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2209381_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mai 2025. Le rapporteur, M. BARÈS Le président, P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2212615_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 juin 2025. Le rapporteur, M. BARESLe président, P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2211336_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 juin 2025. Le rapporteur, D. DELOHENLe président, P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2216357_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Besse, président, M. Vauterin, premier conseiller, Mme Pétri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2204841_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 février 2025. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206719_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. Le rapporteur, M. BARÈS Le président, P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2207306_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505955_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506060_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506064_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506421_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506804_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2404556_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507706_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2502705_20250405

Administratif

5 avril 2025

5 avril 2025

Besse pour exercer les attributions conférées au président du tribunal par le titre 2 du livre IX de la partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501725_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 20 sur 697

← PrécédentSuivant →