DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Domus, société à responsabilité limitée, dont le siège est "Le Cabanon", quartier Saint-Michel, 83660 Carnoules

blocs de pierre, crevasses, tranchées le rende totalement impraticable à un véhicule ; qu'enfin le dernier procès-verbal de constat du 15 octobre 2014 à 16 heures relève qu'à partir de la route de Carnoules

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-1 ORDONNANCE DE MEDIATION N° RG 24/02728 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WQAZ Affaire : [E] C/ [E] prononcée par Pascale CARIOU, magistrate chargée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Marie-Claire Y..., veuve Z..., demeurant place du Carrouge à

Par deux mémoires en défense enregistrés le 9 mars et le 29 juillet 2021, le Centre Communal d'Action Sociale de Bagnères de Bigorre, représenté par Me Cariou-Martin, conclut au rejet de la requête.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 août 2022, Mme C A B, représentée par la SCP d'avocats Cariou-Lévêque, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 avril 2022 par lequel

LPO), l'association pour la protection des animaux sauvages et du patrimoine naturel (ASPAS), l'association des mateurs amicaux des z'oiseaux et de la nature aux Antilles (AMAZONA), l'association Le Carouge

Signé par Madame Pascale CARIOU, conseillère, pour la présidente empêchée, et par Madame Sabine NOLIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. S.

... se livrait à un commerce clandestin de montres, de bijoux et de Rollex de provenances suspectes ; Jean-Luc X... était interpellé le 11 janvier 2000 à 7 heures 30 du matin dans son appartement à Carnoux

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 mars 2022, la commune de Saint-Jean de Niost, représentée par Me Camous, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge des requérants le versement

------------------------------- Dans l’affaire opposant : DEMANDEURS : Madame [S] [U] séparée [I] née le 19 Mai 1981 à TOULON (83000) Résidence Les Rives 64, Allée Albert Camus numéro 45 83660 CARNOULES

Section 1 *** ARRÊT DU QUATORZE JANVIER DEUX MILLE HUIT *** APPELANTS Monsieur Christian Y... ... ... 31140 ST ALBAN représenté par la SCP MALET, avoués à la Cour assisté de Me Yves CARMONA

rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Monsieur [T] [H] né le 24 Avril 1966 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 2]/FRANCE Représenté par Me Catherine CARMOUSE

A B, représenté par Me Carmouse, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision de refus de

du 09.01.2019 montant 2013 euros périodes: oct 18 nov 18 déc 18 n° cotisant: 168019001000906A Code recours : 88A N°minute: 23/05668 DEMANDEUR Monsieur [P] [M] [T] 6 rue Alphonse Laveran 13470 CARNOUX

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2025, le centre hospitalier de Versailles, représenté par Me Cariou, déclare accepter le désistement d’instance et d’action du requérant.

Sers demeurant à Calouze (Tarn), Viane, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 mars 1994,

Eric X..., demeurant la Forge, Saint-Martin d'Aiguillon à Carrouges (Orne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience