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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1025JUD005636200
25 octobre 2005
République fonda ses réquisitions notamment sur les passages suivants du discours litigieux : « J’aimerais dire que je suis très émue de vous rencontrer à l’occasion d’un congrès aussi glorieux
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1128DEC004713099
28 novembre 2002
Puisque c’est ainsi, nous sommes d’un glorieux voyage, nous avancerons en dépassant les obstacles, un par un. (...) nous allons nettoyer ces saletés, ces voies pleines de saletés.
CHAMBRE 8 SECTION 3
633fc300e633183e2ee179b1
6 octobre 2022
l'en débouter ; * déclarer par conséquent nul et de nul effet le commandement de payer aux fins de saisie-vente délivré le 28 septembre 2020, par la SARL Althéa gestion, par le ministère de la SCP Glorieux
3ème chambre
DTA_2200437_20250324
24 mars 2025
antarctiques placées sous souveraineté ou sous juridiction française situées au large des côtes des îles Saint-Paul et Amsterdam, de l'archipel Crozet, de l'archipel Kerguelen et des îles Tromelin, Glorieuses
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00364_20221020
20 octobre 2022
secteurs repérés au règlement graphique par la trame " espaces plantés à conserver ou à créer " : -les espaces d'agréments et circulations réservés aux piétons - les accès aux constructions ; - les gloriettes
ECLI:CE:ECHR:2005:1117JUD007782301
17 novembre 2005
{ width:180.07pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION AFFAIRE PIA GLORIA
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100616
10 octobre 2018
F..., domiciliée [...], 98°/ Mme Gloria Amparo IIIIIII... U..., domiciliée [...] , 99°/ Mme B...-Victoria JJJJJJJ... XXXXXX..., domiciliée [...], 100°/ Mme KKKKKKK...
1ère Chambre civile
6268dd5ab6a90a057d2a5a34
26 avril 2022
SIRET : 448 145 136 La Frenaie [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Marianne BARRY, avocat au barreau d'ARGENTAN, assistée de Me Christophe GUEVENOUX-GLORIAN
Troisième Chambre
668d846153e3bdd07787d0c6
9 juillet 2024
situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Maître Manuel RAISON, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Amélie GLORIAN
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-14135
27 juin 2023
Il a glorifié les violences politiques commises par ce parti par le passé, ridiculisé le député qui avait proposé la minute de silence ainsi que son opinion sur le « tribunal populaire »,
Pôle 1 - Chambre 12
644cb54956c9f0d0f8b6f23f
28 avril 2023
Personne ayant fait l'objet de soins) né le 19/06/1976 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] Ayant été hospitalisé au Centre hospitalier de [Localité 5] comparant en personne et assisté par Me Gloria
64a50ce5b8594705dbfccbe8
3 juillet 2023
faisant l'objet de soins) née le 22/11/1977 à [Localité 3] (GABON) demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier d'[Localité 6] comparante en personne assistée de par Me Gloria
6711faf47603bf88a1884b3f
17 octobre 2024
soins) né le 27/03/1983 à [Localité 8] (ALGÉRIE) demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au GHU [Localité 5] psychiatrie et neurosciences site Bichat comparant en personne, assisté de Me Gloria
688af890aac506b5d705cfd3
28 juillet 2025
faisant l'objet de soins) né le 09 janvier 2000 à [Localité 4] (Somalie) demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé au GHU [Localité 3] Psychiatrie et Neurosciences site Bichat représenté par Me Gloria
ECLI:CE:ECHR:2007:0322DEC000625002
22 mars 2007
À cet égard, il glorifie et légitime la lutte et la résistance armées qu’il présente comme un « droit constitutionnel » et une « défense légitime ».
Cour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939a7
8 février 2017
C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANTS : Mme Raymonde Francine Gloria X... épouse Y..
66ff858ca4ff9ec259c094df
3 octobre 2024
Société SCCV DOMAINE VIRIDIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Christophe GUEVENOUX GLORIAN
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0324JUD000391410
24 mars 2020
Il est insensé de glorifier un sujet abstrait. Vous ne pouvez pas évaluer [la période] de 1925-1945 et [la période] post-1950 de la même façon. Ces périodes sont antinomiques.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-155541
27 mai 2015
approprie, préserve et développe les valeurs nationales, morales, humaines, spirituelles et culturelles de la nation turque ; qui aime sa famille, sa patrie et sa nation et cherche toujours à les glorifier
6253c9e8bd3db21cbdd898bd
19 décembre 2007
élément objectif, que le diagnostic de gastro-entérite virale ne pouvait être posé : l'abdomen de l'enfant était souple, non ballonné, non douloureux et les selles étaient liquides impérieuses et non glaireuses