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615 résultats pour « Glorieux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1025JUD005636200

Admin. suprême

25 octobre 2005

25 octobre 2005

République fonda ses réquisitions notamment sur les passages suivants du discours litigieux   : «   J’aimerais dire que je suis très émue de vous rencontrer à l’occasion d’un congrès aussi glorieux

Source officielle

Page 20 sur 31

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1128DEC004713099

Admin. suprême

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Puisque c’est ainsi, nous sommes d’un glorieux voyage, nous avancerons en dépassant les obstacles, un par un. (...) nous allons nettoyer ces saletés, ces voies pleines de saletés.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

633fc300e633183e2ee179b1

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

l'en débouter ; * déclarer par conséquent nul et de nul effet le commandement de payer aux fins de saisie-vente délivré le 28 septembre 2020, par la SARL Althéa gestion, par le ministère de la SCP Glorieux

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200437_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

antarctiques placées sous souveraineté ou sous juridiction française situées au large des côtes des îles Saint-Paul et Amsterdam, de l'archipel Crozet, de l'archipel Kerguelen et des îles Tromelin, Glorieuses

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC00364_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

secteurs repérés au règlement graphique par la trame " espaces plantés à conserver ou à créer " : -les espaces d'agréments et circulations réservés aux piétons - les accès aux constructions ; - les gloriettes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1117JUD007782301

Admin. suprême

17 novembre 2005

17 novembre 2005

{ width:180.07pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block }     PREMIÈRE SECTION     AFFAIRE PIA GLORIA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100616

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

F..., domiciliée [...], 98°/ Mme Gloria Amparo IIIIIII... U..., domiciliée [...] , 99°/ Mme B...-Victoria JJJJJJJ... XXXXXX..., domiciliée [...], 100°/ Mme KKKKKKK...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6268dd5ab6a90a057d2a5a34

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

SIRET : 448 145 136 La Frenaie [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Marianne BARRY, avocat au barreau d'ARGENTAN, assistée de Me Christophe GUEVENOUX-GLORIAN

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

668d846153e3bdd07787d0c6

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Maître Manuel RAISON, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Amélie GLORIAN

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-14135

Admin. suprême

27 juin 2023

27 juin 2023

Il a glorifié les violences politiques commises par ce parti par le passé, ridiculisé le député qui avait proposé la minute de silence ainsi que son opinion sur le «   tribunal populaire   »,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

644cb54956c9f0d0f8b6f23f

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Personne ayant fait l'objet de soins) né le 19/06/1976 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] Ayant été hospitalisé au Centre hospitalier de [Localité 5] comparant en personne et assisté par Me Gloria

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64a50ce5b8594705dbfccbe8

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

faisant l'objet de soins) née le 22/11/1977 à [Localité 3] (GABON) demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier d'[Localité 6] comparante en personne assistée de par Me Gloria

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6711faf47603bf88a1884b3f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

soins) né le 27/03/1983 à [Localité 8] (ALGÉRIE) demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au GHU [Localité 5] psychiatrie et neurosciences site Bichat comparant en personne, assisté de Me Gloria

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

688af890aac506b5d705cfd3

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

faisant l'objet de soins) né le 09 janvier 2000 à [Localité 4] (Somalie) demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé au GHU [Localité 3] Psychiatrie et Neurosciences site Bichat représenté par Me Gloria

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0322DEC000625002

Admin. suprême

22 mars 2007

22 mars 2007

À cet égard, il glorifie et légitime la lutte et la résistance armées qu’il présente comme un «   droit constitutionnel   » et une «   défense légitime   ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939a7

Appel

8 février 2017

8 février 2017

C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANTS : Mme Raymonde Francine Gloria X... épouse Y..

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66ff858ca4ff9ec259c094df

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Société SCCV DOMAINE VIRIDIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Christophe GUEVENOUX GLORIAN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0324JUD000391410

Admin. suprême

24 mars 2020

24 mars 2020

Il est insensé de glorifier un sujet abstrait. Vous ne pouvez pas évaluer [la période] de 1925-1945 et [la période] post-1950 de la même façon. Ces périodes sont antinomiques.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-155541

Admin. suprême

27 mai 2015

27 mai 2015

approprie, préserve et développe les valeurs nationales, morales, humaines, spirituelles et culturelles de la nation turque   ; qui aime sa famille, sa patrie et sa nation et cherche toujours à les glorifier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898bd

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

élément objectif, que le diagnostic de gastro-entérite virale ne pouvait être posé : l'abdomen de l'enfant était souple, non ballonné, non douloureux et les selles étaient liquides impérieuses et non glaireuses

Source officielle