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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
64bb73260d42fcd969e7ce41
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Sur la désignation au tableau n°98 de la pathologie 'débords discaux en L4/L5 et L5/S1".
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
IS substitué par Me Amélie FORGET, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE
678809a2c21c0e53e790768d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
L4-L5 », et joint à cette demande un certificat médical initial du 9 mai 2019 constatant une « hernie discale L4-L5 avec lombosciatique et une hernie discale L5-S1 avec lombosciatique, maladies professionnelles
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aec66129746fdd69c39
2 avril 2025
2 avril 2025
Hernie discale C5C6-opéré le 8/9/16 d'une arthrodèse en C5C6 ; arrêt de travail jusqu'au 28 février 2017 ; - 28 février 2017 : NCBr à Dr - tendinopathie épaule Dr.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ed74ef9f00086f6662
5 avril 2024
5 avril 2024
[H] [D] demande à la cour de confirmer, en toutes ces dispositions, le jugement rendu par le tribunal de grande instance de [Localité 4], le 10 décembre 2019. M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668edad02980a82f59dbca04
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le certificat médical initial du 18 juin 2009 constate une “chute d’un camion sur le dos, lombalgies”.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6684eab6a0de54ff609f7c30
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Z] a complété une déclaration de maladie professionnelle puis d'un certificat médical initial établi le 17 juin 2020, faisant état d'« une hernie discale L2-L3 droite, paralysante, opérée le 6 mars 2020
Source officielleCour d'Appel
Monsieur SYLVESTRE X..., le 27 Mars 2002c/Monsieur Y
6253c8cebd3db21cbdd86513
12 novembre 2002
12 novembre 2002
13ème chambre, section A (N 12 , pages) Prononcé publiquement le MARDI 12 NOVEMBRE 2002, par la 13ème chambre des appels correctionnels, section A, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Source officielleChambre sociale
64c35c70f01612d969deffd0
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Cette demande était accompagnée d'un certificat médical initial du 11 février 2019 du docteur [N] mentionnant une « lombosciatique sur hernie discale L5-S1 droite ».
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00397_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
C souffre de lombosciatalgies, issues d'une lombosciatique traitée par intervention chirurgicale sur une hernie discale L5-S1 le 22 septembre 2006.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d44293e17a63792055b7
4 juillet 2022
4 juillet 2022
du 09 mai 2019 faisant état d'une lombo-sciatique hernie discale comprimant la racine L5 S1 droite.
Source officielleChambre 4 SB
63cb92c59c02507c9078dd04
19 janvier 2023
19 janvier 2023
surtout L3 L4 gauche », faisant suite à un certificat médical initial établi le même jour.
Source officielleChambre 4-8
63be62a013ef607c90ab628b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
par l'assuré, - enfin l'IRM du 14 novembre 2017 faisait état d'un étalement discal global en L4 L5 sans notion de hernie discale, - elle s'oppose à la demande d'expertise de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200114
26 janvier 2017
26 janvier 2017
[D] [X] de leur reprise d'instance ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les arrêts attaqués (Basse Terre, 12 avril 2010 et 6 décembre 2010), que la société Etablissements Jaula a assigné M
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d41823e6dd0f8bf8150
21 avril 2023
21 avril 2023
La S.N.C. [5] réplique que le certificat médical initial du 15 mai 2018 fait état d'une « lumbagosciatalgie gauche depuis 11/12/17 » et « d'une chirurgie hernie discale L5S1 : 25/04/2018 » ; que le salarié
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fd922d574e22b017c634b7f
29 mai 2020
29 mai 2020
Le certificat médical initial fait mention d'un 'lumbago avec sciatique, région lombo-sacrée-14/15".
Source officielleChambre sociale TASS
64fab9a70f624005e653f3b3
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Le premier juge, à l'instar de la CPAM, a souligné le caractère clair et précis des conclusions de cet expert, tandis que M.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67ef68ad6b85edc07d3453cc
3 avril 2025
3 avril 2025
[B] produit des éléments médicaux suivants : - la déclaration de maladie professionnelle du 22 mars 2021 mentionnant une hernie discale L5-S1, - le certificat médical initial de maladie professionnelle
Source officielle5e chambre Pole social
66ff85bea4ff9ec259c097a6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[I] [Y] dans les mêmes conditions que son contrat de travail initial. M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d70be12c85000874b0c6
17 janvier 2024
17 janvier 2024
La société, présente en première instance, n'invoquant aucun droit propre distinct de celui déjà invoqué en première instance, son intervention volontaire en cause d'appel est irrecevable.
Source officielleServ. contentieux social
6631312619f939ca6242b694
29 avril 2024
29 avril 2024
Discopathie L4-L5 avec pincement discal postérieur. Fissuration discale postéro-médiane et débord discal postérieur”.
Source officiellePage 20 sur 258