Cotte président, M. Desportes conseiller rapporteur, M. Joly conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

infondé, - les différentes pièces médicales qu'il verse aux débats confirment le lien entre son accident du travail et les lésions mentionnées sur le certificat médical de rechute, - il n'a jamais

le caractère professionnel de l'accident est établi, de prouver que les lésions invoquées ne sont pas imputables à l'accident.

Le 22 juillet 2020, le [12] précisait une douleur thoracique avec malaise, alors même que la déclaration d'accident du travail faite au lendemain ne mentionne pas de douleur.

Louvel président, M. Palisse conseiller rapporteur, M.

de prendre en charge cet accident au titre de la législation professionnelle, au motif qu'il ne résultait pas des éléments du dossier un fait accidentel identifié.

Elle soutient qu’il n’existe pas de fait accidentel et pas de lien entre l’accident et l’activité professionnel de Monsieur [U], qui ne peut fonder ce lien que sur ses propres dires, et que la présomption

La société expose qu'elle a émis des réserves motivées par un courrier télétransmis et par une mention dans la déclaration d'accident du travail qui vise également l'absence de témoin ; qu'en l'absence

heures et jusqu'à 14 heures, l'accident a pu avoir lieu à 13h30.

Les circonstances de l’accident sont décrites comme suit dans la déclaration d'accident du travail en date du 10 janvier 2018 transmise à la [6] (ci-après « la Caisse ») : « -Activité de la victime lors

du travail est la conséquence exclusive dudit accident du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que victime d'un accident du travail le 24 juin 2006, Mme Y..., salariée de la société Nestlé Waters

que lorsqu'elle prend en charge l'accident sur le seul fondement de la déclaration d'accident du travail adressée sans réserve par l'employeur et du certificat initial descriptif des lésions mentionnées

La déclaration d'accident du travail, établie le 4 juin 2021 par Mme [V] [D], RH au sein de la la société [4], avec réserves, mentionne un accident survenu le 2 juin 2021 à 00h00, relaté en ces termes

La déclaration d’accident du travail fait mention, concernant les circonstances de l’accident du travail, des éléments d’information suivant : « Activité de la victime lors de l’accident : M.

et le caractère professionnel de l'accident ; qu'elle verse aux débats un certificat médical établi par son médecin généraliste le 9 juin 2009 qui mentionne des hématomes sur la joue, le cou et le bras

[R] [K] sollicite la prise en charge, au titre d'une rechute de son accident du travail du 26 mai 2016, des lésions mentionnées aux termes du certificat médical établi par le docteur [Z] [I] le 19 février

Chauvin, président, M. Boyer, conseiller rapporteur, M.

[V] [X] sont décrites dans : - la déclaration d'accident du travail établie par l'employeur le 24 juin 2021 qui mentionne un accident survenu le '25 janvier 2021 à 14h00" sur le lieu de travail occasionnel

à un accident survenu le 04 juin 2018 à son salarié M.

La déclaration d'accident du travail mentionne que « Mme [P] aurait ressenti une douleur au genou ››.