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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d7d
12 janvier 2004
12 janvier 2004
-BOUDE SCP DESSEIGNE-ZOTTA (797) -BOUDE, avocats au barreau de LYON substituée par Me ZOTTA, avocat au barreau de LYON AGS ses représentants légaux représentée par la SCP SCP DESSEIGNE-ZOTTA (797) -BOUDE
Source officielleciv1
60794ccb9ba5988459c470e1
8 juillet 1998
8 juillet 1998
X..., Artur, Birouste, Coulée, Dugue, Georges, Guyot, Hascoet, Macquaire et la société Clinique Pasteur contre un arrêt de la cour d'appel de Versailles du 15 octobre 1993, qui a condamné cette société
Source officielle1ère Chambre civile
6a10b859cdc6046d479cb5ce
21 mai 2026
21 mai 2026
le siège social est sis [Adresse 6] représentée par la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : Antoine GROS Greffier : Quentin DURU
Source officielle1ère Chambre civile
687eaa8341388e7853ac5dee
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DUGUE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marie OUTTERS-LEPAROUX, avocat au barreau de STRASBOURG, Me Joséphine HENRICH, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 88 - partie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00893_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
23, les parties de la parcelle Dud 24 plantées des variétés Queen Ruby, Mid Silver et Kim Star, les parcelles Dud 25 et Dud 26 et la partie de parcelle Dud 32 plantée de Summer Sweet ont été contaminées
Source officielleCTX Protection sociale
686ec5c672b5e5e648cb9f31
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SOCIALE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET ACTION prononcée le 01 Juillet 2025 N° RG 21/00279 - N° Portalis DB3R-W-B7F-WN4E N° Minute : 25/00983 AFFAIRE : Association [13] ayant pour avocat Me Zora
Source officielleChambre 3 cab 03 C
6711532aaa7e95fd3fcf5e07
14 octobre 2024
14 octobre 2024
ZOTTA - 797 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Le 14 Octobre 2024 ENTRE : DEMANDERESSE S.A.
Source officiellecr
61372546cd5801467741c693
16 février 1994
16 février 1994
Zora, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 26 août 1992, qui a condamné Mohamed X... pour le délit de coups ou violences volontaires, Mohamed X... et Zora
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02207
23 novembre 2010
23 novembre 2010
de loyauté et de non concurrence en démarchant la clientèle de son employeur pour le compte de son mari ; qu'il résulte des attestations produites par l'employeur émanant d'Henriette Z..., Yann A..., Zoa
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2602684_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
B... et de tout occupant sans droit ni titre de la parcelle cadastrée AE n° 27 située boulevard Emile Zola, dans le parc naturel de l’Yzeron, ainsi que l’évacuation des installations et du matériel qui
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208408_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
La préfecture a notifié cet arrêté à l'adresse suivante : 37, rue Emile Zola à Grenoble. Toutefois, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300644
31 mai 2011
31 mai 2011
684 du code civil mais seulement sur celles des articles 682 et 683 du même code, en second lieu que son héritage bénéficie d'un second accès au sud par un chemin non cadastré qui rejoint la rue Emile-Zola
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2509273_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Il soutient : à titre principal que la requête n’est pas recevable dès lors que les occupants sans droit ni titre du 7, rue Emile Zola à Wallers ont volontairement quitté les lieux le 1er juin 2019 ;
Source officielle13e chambre
64b0ec35cc47fa05db2fc520
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DULUX FRANCE, représentant : Me Anne-lyse WYSTUP-GUILBERT de la SELARL DKW, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 219 - représentant : Me Serge BENSABAT, Plaidant/Postulant,
Source officielle1ère Chambre civile
672e7ace50af6f5fd3458d71
10 octobre 2024
10 octobre 2024
représentée par Me Romain MAYMON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, et Me Malcolm MOULDAÏA, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : Antoine GROS Greffier : Quentin DURU
Source officielle11ème chambre
DTA_2304539_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0317DEC003738705
17 mars 2009
17 mars 2009
Leur nom est donc celui de leur père (BECKER), le nom de leur mère (DUDA) n’étant pas transmis légalement.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68fb978011af6ba0065f3a70
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ZOLL MEDICAL FRANCE RG CPH : F 18/00716 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RENNES Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée
Source officielle1ère Chambre civile
672e7acd50af6f5fd3458d37
10 octobre 2024
10 octobre 2024
est sis [Adresse 5] représentée par la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : Antoine GROS Greffier : Quentin DURU
Source officielle1ère Chambre civile
672e7ace50af6f5fd3458d74
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Localité 18] ([Localité 16]) demeurant [Adresse 3] représenté par Me Lidya LAOUBI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : Antoine GROS Greffier : Quentin DURU
Source officiellePage 21 sur 162