Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, - les observations de Me Levy, avocat de M.

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli ; - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

SA BARBARA BUI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M.

Société GIORGIO ARMANI SPA [Adresse 13] [Adresse 13] (ITALIE) représentée par Maître Clémence COLIN de la SELARL JP KARSENTY ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0156 Société SAM RIBEIRO

ainsi que les travaux de mise en accessibilité des quais TER Bretagne de la gare de Châteaubriant, ont été confiés à la société Andre BTP en mars 2012, qui a confié à son sous-traitant, la société Barbosa

Ribeiro, 37°/ à Mme Jean-Françoise DD..., tous deux domiciliés [...]                                    , 38°/ à M.

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Delphine SAILLOFEST, Vice-Président GREFFIER :Madame Anne BIZOT PARTIES : DEMANDERESSE Société d’assurance L’AUXILIAIRE, ès qualités d’assureur de la société RIBEIRO

Analysant cette proposition comme une rétrogradation, Barbara X... la refusait.

line-height:12pt } .s96AEE744 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; letter-spacing:-0.1pt; vertical-align:super } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 665 DROITS DE L'HOMME   REQUÊTE N o   27291/95 RIBEIRO

Défendeur : NEYLA CONSTRUCTION SAS [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant Composition lors des débats : En ayant délibéré, Ministère public : Madame Nathalie DESCOT Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO

Audience dans le cadre de la conférence de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 13 Janvier 2026 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Mélanie RIBEIRO

MATOR FRANCE C/ Société ARTAL FOREST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Kathy RIBEIRO LATTE Me Yves ROLL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 02 Juillet

RG 23/00676 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LWLH C2 N° minute : 1ère Chambre Civile copie exécutoire délivrée le : Me Bernard BOULLOUD Me Magalie RIBEIRO

La présidente du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

vertical-align:super } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } RÉSOLUTION FINALE DH (98) 56   DROITS DE L'HOMME   REQUÊTE N o   27291/95   RIBEIRO

Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l'audience du 17 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente, Mme Lunshof, première conseillère, Mme Courneil, conseillère.