CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 981 résultats pour « Cédric MAS »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460735.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460739.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460742.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:463587.20230217

Admin. suprême

17 février 2023

17 février 2023

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Nicolas Agnoux, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200780

Cassation

7 avril 2011

7 avril 2011

Le moyen reproche à l'ordonnance attaquée d'avoir taxé l'état d'honoraires de Maître Cédric Y..., Huissier de justice, à la somme de 179, 40 € et condamné Maître Chantal X...au paiement de cette somme,

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491435.20241227

Admin. suprême

27 décembre 2024

27 décembre 2024

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 27 décembre 2024. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495141.20250430

Admin. suprême

30 avril 2025

30 avril 2025

Délibéré à l'issue de la séance du 13 mars 2025 où siégeaient : M. Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467320.20230419

Admin. suprême

19 avril 2023

19 avril 2023

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

JUGE DE L'EXECUTION

6785849daaacbea0fe6870a0

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Me Cédric PEREZ la SCP SCP D’AVOCATS PIZZOLATO - CHATRIOT - 73 Me Quentin TRUCHY - 81 JUGEMENT DU 10 Janvier 2025 AFFAIRE N° RG 23/03647 - N° Portalis DBXJ-W-B7H-IE66 JUGEMENT N° 25/012 copies

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64c8a0b3dfabddd9699dff51

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

LEROY MERLIN FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL Me Cédric CABANES Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel

Source officielle
CA

Chambre 4-4

642fb549cece1704f5747306

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

19/19751 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFLGY SARL ATELIER GENERAL DE SERRURERIE ERIC ' AGS ERIC' C/ [P] [V] Copie exécutoire délivrée le : 6AVRIL 2023 à : Me Cédric

Source officielle
CA

2ème Chambre

634f9607b5afe5adfff28d65

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

AUGEYRE de la SELARL CEDRIC AUGEYRE, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE INTIME Décision déférée à la cour : jugement au fond, origine juge aux affaires familiales du PUY EN VELAY, décision attaquée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200507

Cassation

27 mars 2014

27 mars 2014

Cédric X... le doublement des intérêts légaux sur la somme de 134.990 ¿ à compter du 15 octobre 2001 et jusqu'au 29 août 2007 et D'AVOIR écarté la demande que M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d698fdcdc6046d478e3378

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en dernier ressort, par Cédric BRIEND, Juge, assisté de Janaëlle COMMIN, Greffière.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2009:RD034

Cassation

9 novembre 2009

9 novembre 2009

Cédric X... contre la décision du premier président de la cour d'appel de Pau en date du 06 avril 2009 qui lui a alloué une indemnité de 5 250 euros en réparation de son préjudice matériel, 12 000 euros

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469991.20231011

Admin. suprême

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489350.20240530

Admin. suprême

30 mai 2024

30 mai 2024

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 mai 2024. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01243

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Cédric G..., domicilié [...]                            , 12°/ à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68de071b1bc19e7640ea3e17

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

2025 N° RG 25/00477 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le premier octobre deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69e8632dcdc6046d4719ba37

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

ESKAMI venant aux droits de la société ASSURCREDITS prise en la personne de son président en exercice Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat

Source officielle

Page 23 sur 300

← PrécédentSuivant →