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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
66177d9fe5d80f0008c2e69a
10 avril 2024
10 avril 2024
[P] [E] [O] épouse [X] [W] [O] [N] [O] épouse [K] [L] [O] épouse [H] [C] [O] [Z] [O] épouse[J] [P] [O] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162678b12fe6a3e85a6c87c
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Présidente chargée d'instruire l'affaire Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Monsieur Olivier DOUVRELEUR, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mademoiselle Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
633fc355e633183e2ee17b11
6 octobre 2022
6 octobre 2022
80]) [Adresse 37] [Localité 8] Monsieur [NK] [Y] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 66] [Adresse 58] [Localité 13] Madame [JE] [O] née le [Date naissance 42] 1988 à [Localité 78] (ESPAGNE
Source officielleCh. civile et commerciale
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20 octobre 2022
20 octobre 2022
LEDA [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Maud BONDIGUEL-SCHINDLER de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1016DEC003087596
16 octobre 1996
16 octobre 1996
Devant la Commission, il est représenté par Maître Emmanuel PIWNICA, avocat à la Cour.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL, présidente, Emmanuel
Source officielleRétention_recoursJLD
63d22a7e9b3c8605deec1f46
25 janvier 2023
25 janvier 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2502634_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
C... a été invité à présenter des observations et il a indiqué que, dans une telle perspective, il pourrait retourner en Espagne.
Source officielleChambre Commerciale
60340c43530076bb767db86e
9 février 2017
9 février 2017
barreau de GRENOBLE, plaidant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÈRE : Madame Dominique ROLIN, Président de Chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS
Source officielleCour d'Appel
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6 décembre 2007
6 décembre 2007
Amara de nationalité algérienne, situation familiale inconnue Ouvrier spécialisé ... 64100 BAYONNE Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître ZAPIRAIN Emmanuel, avocat au
Source officielleChambre 4-1
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7 avril 2023
7 avril 2023
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Emmanuelle
Source officielleChambre Sociale
69732777cdc6046d4764b232
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SCP VALLEE-LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Anaëlle LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : S.A.S. [12] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0331JUD002068092
31 mars 1998
31 mars 1998
Emmanouil Stoukos, M me Lemonia Liakou, M. Nikolaos Kyvernitis, M. Nikolaos A. Kyvernitis, M. Evgenios Kyvernitis, M me Chryssoula Petroulia, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60333c357bba3bacce20ebb1
10 août 2017
10 août 2017
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian VALENTIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2441 ayant pour avocat plaidant Maîtres Emmanuelle
Source officielle3ème chambre
642e76018b510604f5bc1fbc
5 avril 2023
5 avril 2023
TOULOUSE INTIMEES Compagnie d'assurance GROUPAMA Prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle2ème chambre
636ca6186c7633dcd15b3a5b
5 octobre 2022
5 octobre 2022
barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [S] [L] [Adresse 3] [Adresse 3] assistée deMe Nathalie BLANCHET de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ, avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Emmanuelle
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 6
6a10cd5dcdc6046d479e5eda
22 mai 2026
22 mai 2026
postulant, vestiaire : 331 DEFENDEURS Mme [M] [I] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 2], demeurant Centre Hospitalier [Adresse 2] représentée par Maître Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN – ESPAGNO
Source officielleChambre 4-2
678b47148cafc520068c1679
17 janvier 2025
17 janvier 2025
ABC INDUSTRIE Copie exécutoire délivrée le : 17/01/2025 à : Me Emmanuelle VITELLI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Marie HASCOËT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vest
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
633e704af8faf13e2e973e52
5 octobre 2022
5 octobre 2022
déférée à la Cour : Jugement du 12 Mars 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 18/01893 APPELANT Monsieur [O] [T] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Emmanuel
Source officielleChambre 4-5
6348feec63d497adffda3dcf
13 octobre 2022
13 octobre 2022
DU BREUIL, demeurant [Adresse 4] - [Localité 1] représentée par Me Emmanuel PARDO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Baptiste BERMONDY, avocat au barreau de NICE, Me Elie MUSACCHIA, avocat
Source officiellePage 23 sur 29