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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2100238_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2009131_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2009317_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2005808_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2106116_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2001358_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2103843_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402421_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Hannoyer, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 mars 2024 à 9 heures 30 : - le rapport de M.
Source officielleMagistrat : M. HANNOYER - R.222-13
DTA_2417884_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Hannoyer, premier conseiller, en application de l'article R. 778-3 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du même code.
Source officielleChambre 1-11 référés
627a00dfdd6bd9057dc56bd2
9 mai 2022
9 mai 2022
DEMANDEUR Monsieur [O] [C], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-pierre GASTAUD de la SELARL GASTAUD - LELLOUCHE - HANOUNE - MONNOT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Cathy LELLOUCHE
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007692475
5 décembre 1986
5 décembre 1986
caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg les sommes de 240 000 F et 43 435,79 F en réparation des conséquences dommageables des séquelles postérieures au 30 octobre 1972 de son arthrite de la hanche
Source officielle9ème chambre 2ème section
670eb2971c3411ff34535c11
15 octobre 2024
15 octobre 2024
9ème chambre 2ème section N° RG 13/14706 - N° Portalis 352J-W-B65-CA63L N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le 15/10/2024 A Me CONSTANTIN-VALLET Me METAIS Me BOYTCHEV Me XERRI-HANOTE
Source officielleciv1
6137218ccd580146773f4b2e
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Sofrem, dont le siège social est à Creutzwald (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1989 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit : 1°/ de la société anonyme Hannover
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037170635
19 avril 2018
19 avril 2018
Accord sur l'organisation et le fonctionnement du Comité Social et Economique de Hanon Systems Charleville
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
69d01ae2cdc6046d470652d1
3 avril 2026
3 avril 2026
Août 1946 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier [Etablissement 1] à [Localité 2] ; Défenderesse ; non comparante ; Représentée par Me Camilla TIERNEY-HANCOCK
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67081b0289f19e8c50f8d151
9 octobre 2024
9 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître BARGEAU Copie exécutoire délivrée le : à : Maître HANOUN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/01246
Source officielleChambre 4-5
65b359c71d7564000872db17
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CURRENT FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 25/01/2024 à : - Me Fabio FERRANTELLI de la SELARL ARTYSOCIAL, avocat au barreau de NICE - Me Thierry HANNOUN, avocat au
Source officielleService des référés
661041d1c9ea95b316fe1ee2
4 avril 2024
4 avril 2024
2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE SNC 6 HANOVRE
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2212767_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 27 juillet 2022, le syndicat des copropriétaires du 66 rue de Grenelle représenté par Me Hanoune fait part de ses protestations et réserves d'usage et demande la mise à la
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2500021_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
A B, actuellement placé en rétention au centre de rétention administrative de Bordeaux, représenté par Me Tierney-Hancock demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code
Source officiellePage 23 sur 260