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764 résultats pour « Jérôme HERCE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93330

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

.-77370 NANGIS Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me THIERRY KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301340_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Jérôme Charvin, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Michelle Couégnat, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302038_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Jérôme Charvin, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Michelle Couégnat, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305664_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Jérôme Charvin, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Camille Doumergue, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2022.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01409

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Raybaud, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle GATINEAU et FATTACCINI, avocat

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206560_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Jérôme Charvin, président, Mme Michelle Couégnat, première conseillère, M. Hervé Verguet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101323_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Jérôme Charvin, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Michelle Couégnat, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 décembre 2022.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2122030_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Jérôme Charvin, président, Mme Michelle Couégnat, première conseillère, M. Hervé Verguet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200018_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Jérôme Charvin, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Michelle Couégnat, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105983_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Jérôme Charvin, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Michelle Couégnat, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206142_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Jérôme Charvin, président, Mme Michelle Couégnat, première conseillère, M. Hervé Verguet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204409_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Jérôme Charvin, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Michelle Couégnat, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 novembre 2022.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MGEG S.A.R.L. F.M.C.Dc/S.E

651baf66cbe2fc83182f8a64

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

son représentant légal, demeurant en cette qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX assistée par Maître Jérôme

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

670f583e4ad0d5ee7d7e5bd0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Elle a été opérée à trois reprises de hernies discales, mais reste toujours très douloureuse nécessitant des antalgiques majeurs et un suivi par le centre anti-douleur.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65a8d0bfe12c85000874add5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

APPELANT Monsieur [E] [K], demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Léa TALRICH de l'AARPI KARAA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Jérôme STEPHAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

66177da2e5d80f0008c2e712

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

2023 APPELANT : Monsieur [V] [M] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 9] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître Pauline BRESSOLLES substituant Maître Jérôme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02528

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Hervé PPP..., domicilié [...],                                      29°/ à M. U... V..., domicilié [...],                                                 30°/ à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973a55acdc6046d4770f4ee

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

COVEA RISKS, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Jérôme LACROUTS de la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS, avocat au barreau de NICE S.A. FONDASOL, demeurant [Adresse 7] défaillante S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973a698cdc6046d47715954

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Adresse 31] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marie-christine MOUCHAN - Me Joseph MAGNAN - Me Flora QUEMENER - Me Hervé BOULARD - Me Jérôme LACROUTS - Me Lucien LACROIX

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67f6bbc6a9d5adc26061f12b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

rue Crois Baudu 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE représentée par Me David BOCCARA, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C0957 Mutuelle SMABTP en qualité d’assureur des sociétés HERVE

Source officielle

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