Jammet conseiller présent, désigné pour siéger à la chambre d'accusation, le plus ancien dans l'ordre de nominations à la Cour, faisant fonction de président, en l'absence de Mme Maraval, président de

TRIGO QUALITAIRE C/ [X] [C] CONFIRMATION Grosse délivrée le 21/04/2023 à Me JAZOTTES Me ASTE REPUBLIQUE FRANCAISE AU

Archicréa [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Morgan JAMET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0739 DÉFENDEUR AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 5] [Localité 3] Représenté

Grosse délivrée le à Me Alexa LAMOURELLE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Marianne JAMET

N° 15 MF B ------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Jannot, le 11.01.2024. Copie authentique délivrée à : - Me Quinquis, le 11.01.2024.

délivrées le à Me Jérôme DELAS Me Laurence BARRE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Marianne JAMET

à Me Jean-Jacques DAHAN Me Sylvie ROBERT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT DU 1ER FÉVRIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Marianne JAMET

Pierre Jamet, directeur général des services départementaux ; qu'aux termes d'un arrêté du président du conseil général en date du 4 avril 1994, M.

Il soutient que : - les dommages commis durant la nuit du 6 au 7 juillet 2018 et ayant affecté les immeubles rue de la Jalotterie et rue de Concarneau sont le fait de plusieurs individus qui ont agi

Jamot dont les logements situés dans le lotissement "Mont Séjour" ont été raccordés à cet égout la participation prévue par les dispositions précitées de l'article L.35-4 du code de la santé publique ;

Française demeurant [Adresse 3] [O] [I] né le 12 Septembre 1973 à [Localité 5] (24) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Emma BARRET de la SELARL BARRET - BERTRANDON - JAMOT

Marowski, juge des référés, - les observations de Me Jamot, substituant Me Plateaux, avocat de M.

Puis, le 20 décembre 2006, des extrémistes du Jamaat-e-Islami et du BNP attaquèrent les invités lors de la célébration de son mariage.

SCI IMMOCENTRE, représentée par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 - N° du dossier 26000158 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-2 et 906-3 du code

Conseiller, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée conformément aux articles 939 à 945 - 1 du code de procédure civile, assisté de Monsieur Jadot

352J-W-B7H-CZ5GZ N° MINUTE : [1] [1] Copies délivrées le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 22 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [I] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Morgan JAMET

[Adresse 5] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET, greffière, Vu

Tanguy Y..., 2 / Mme Mireille X... veuve Y..., demeurant tous deux "les Jamets", 18250 Ivoy Le Pré, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1996 par la cour d'appel de Bourges (1re Chambre civile