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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2118411_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Lautard-Mattioli, - et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2203043_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Lautard-Mattioli, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - et les observations de Mme A pour le conseil départemental de la ville de Paris de l'ordre des médecins.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2206372_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Lautard-Mattioli, - et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2329753_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Lautard-Mattioli, - et les observations de Me Elachi, avocat de M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2315302_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Lautard-Mattioli, - et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2316048_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Lautard-Mattioli, - et les observations de Me Achour, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2308504_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Lautard-Mattioli, - et les observations de Le Tellier, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2308589_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Lautard-Mattioli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2407324_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Lautard-Mattioli, - les observations de Me Legrand, avocate commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2218204_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Lautard-Mattioli, - et les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2219772_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Lautard-Mattioli, conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2222256_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Lautard-Mattioli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2005883_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

décision, mais une simple note d'information visant à faire connaître la décision du directeur de la direction commune et de l'encadrement transversal des centres hospitaliers de Périgueux, Sarlat, Lanmary

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008180846

Admin. suprême

10 décembre 2004

10 décembre 2004

Lansana X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

651fa5b2c601f08318991929

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:460448.20230210

Admin. suprême

10 février 2023

10 février 2023

A B de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:450831.20220721

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 juillet 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458429.20221212

Admin. suprême

12 décembre 2022

12 décembre 2022

A B de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465655.20230405

Admin. suprême

5 avril 2023

5 avril 2023

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:488486.20250219

Admin. suprême

19 février 2025

19 février 2025

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 19 février 2025. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle

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SIREN 843696972Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

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20/11/2024

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Dépôts des comptes

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SIREN 843696972Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

24/11/2022

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