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1 368 résultats pour « Mahdar »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

65f8917143785a0593a4f5b3

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DEHAUDT, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 11 Janvier 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia

Source officielle
TJ

JCP

65f8917443785a0593a4f60a

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DEHAUDT, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 11 Janvier 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia

Source officielle
TJ

JCP

664ce367f554ad215992d201

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

[I] [B], demeurant [Adresse 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 18 Janvier 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier

Source officielle
TJ

JCP

664ce36af554ad215992d25f

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

DÉFENDEUR(S) Mme [B] [K], demeurant [Adresse 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 18 Janvier 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia

Source officielle
TJ

JCP

664ce36bf554ad215992d272

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Mme [M] [W] [K] demeurant [Adresse 4] - [Localité 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 18 Janvier 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia

Source officielle
TJ

JCP

6654cc20f31ecb9d9326b286

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

[T] [H], demeurant [Adresse 6] - [Localité 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 08 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 8

65c527e990e44c41e7b3dbf7

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Cabinet 8 MINUTE 24/ AFFAIRE [V] [Z] épouse [T] C / [X] [T] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Marion COUVIDAT, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Majda

Source officielle
CE

2ème chambre

CETAT:CETATEXT000041781335

Admin. suprême

27 mars 2020

27 mars 2020

B... pour l'exécution d'une peine de huit ans d'emprisonnement prononcée par un jugement du tribunal de première instance de Mahdia du 2 mai 2017, confirmé par un arrêt de la cour d'appel de Monastir du

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01593

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

Mahdi X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 13 décembre 2013, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef, notamment, d'infractions

Source officielle
CC

comm

613721e2cd580146773f8751

Cassation

27 avril 1993

27 avril 1993

branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 17 janvier 1991), que la Compagnie alsacienne de distribution automobile (CADIA), concessionnaire, pour la région de Strasbourg, des véhicules des marques Mazda

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67882eb2c21c0e53e790ed14

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

décoration de la maison, ainsi qu’un prêt de 17 400 euros, - qu’il n’était pas en état, eu égard à sa santé mentale à la date du partage, de se rendre compte de la sous-évaluation, - que le véhicule Mazda

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd9200a

Appel

12 février 2015

12 février 2015

, 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 16337 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Juin 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 04884 APPELANTE Madame Majda

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

66abcdba9c59f43650013ef9

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 10 novembre 2022, Monsieur [F] [H] a cédé à la SASU RECYCLE AUTO PIECES son véhicule de marque MAZDA modèle CX-5 immatriculé [Immatriculation 4],

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0831DEC000891905

Admin. suprême

31 août 2010

31 août 2010

out of the list of cases and the applicants' reply to that declaration, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants are the Bulgarian nationals Ms Maria Velichkova Yordanova, Ms Magda

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0403DEC002618605

Admin. suprême

3 avril 2012

3 avril 2012

s69DCC830 { margin-top:36pt; margin-bottom:0pt } .s48E1953 { width:187.27pt; display:inline-block } .s47FD46B0 { width:209.64pt; display:inline-block }   FIFTH SECTION DECISION Application no. 26186/05 Majda

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfdb01163291db9929d2

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[T] [Z], demeurant [Adresse 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 19 Octobre 2023 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfe001163291db992aa9

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[J] [E], demeurant [Adresse 4] non comparants COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Novembre 2023 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfe301163291db992b51

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[M] [D], demeurant [Adresse 7] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Novembre 2023 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier

Source officielle
TJ

JCP

664ce326f554ad215992cea0

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[X] [K], demeurant [Adresse 3] - [Localité 8] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 09 Novembre 2023 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH

Source officielle
TJ

JCP

664ce327f554ad215992ceb8

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Adresse 6] assisté par Me Calliope GUIONNET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 09 Novembre 2023 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia

Source officielle

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