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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Reconduite à la frontière
DTA_2300147_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
C, - les observations de Me Mazeas, représentant M.
Source officielle3e chambre civile
63c10922bf9fd47c90a13a6c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Un conflit est alors né de l'occupation du mazet par M. [T] [Z] et son épouse Mme [F] [Z] sur la propriété du [Localité 5]. M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007620775
20 décembre 1985
20 décembre 1985
VU LA REQUETE ENREGISTREE LE 13 JANVIER 1983 AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT, PRESENTEE PAR LA SOCIETE ANONYME "BANQUE DE NEUFLIZE, SCHLUMBERGER ET MALLET", DONT LE SIEGE SOCIAL EST ...
Source officielleRéférés civils
65bc61e74fb290a34607427c
2 janvier 2024
2 janvier 2024
JOANNES MASSET C/ [O] [R], S.A.S.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00452
23 avril 2013
23 avril 2013
(les cautions) se sont rendus caution, envers la caisse de crédit mutuel de Vitry-le-François (la caisse) au titre de divers concours consentis de 1998 à 2002 à la société EARL Les Mallets (la société)
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101398
9 décembre 2015
9 décembre 2015
de la commune de Montigny le Bretonneux montre cinq installations de chambres de tirage d'un côté de l'avenue du Manet et six installations des deux côtés de l'avenue de la Source.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2304308_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 100 euros à verser à Me Mallet, avocate de M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2212819_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Article 3 : L'Etat versera à Me Mazeas, avocat de M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834cf0876004f131a601d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[O] [I] a été embauché le 4 mars 201 6 par la Sas Mazel and Tov France en qualité de chauffeur routier suivant contrat de travail à durée déterminée.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00433_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Une note en délibéré présentée par la société Les Vents de Malet a été enregistrée le 28 octobre 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle18° chambre 1ère section
66352b82e4b5292aaa663082
2 mai 2024
2 mai 2024
JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 1ère section N° RG 21/11281 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVC2B DEMANDERESSE Société RWR RIVIERA WEB & RETAIL AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Julien MALLET
Source officielleChambre civile TGI
654b380c56298f8318387d42
31 octobre 2023
31 octobre 2023
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 22/01287 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FYD2 Monsieur [U] [D] [E] [Adresse 2] [Localité 3]/FRANCE Représentant : Me Florent MALET, avocat au
Source officielleCABINET JAF 7
68e7a526033cf481c39a418f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
JAF 7 JUGEMENT 20L N° RG 25/01772 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2BR5 N° minute : 25/ du 08 Octobre 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [C] C/ [T] Copie exécutoire délivrée à Me MAZERES
Source officielleTrib. de Commerce
69a51268cdc6046d473601bb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Jugement prononcé en audience publique le 07/10/2025 par Monsieur Denis MALLET, président(e) assisté(e) de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielle1ere Chambre Section 2
650bdf89beee0f8318b97652
28 juillet 2023
28 juillet 2023
EXPRO, JCP de [Localité 11] -21/01281 [H] [S] veuve [G] Représentée par Me Franck MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE [M] [G] épouse [P
Source officiellesoc
613722d0cd58014677401d46
13 mars 1997
13 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Malet, société anonyme, dont le siège est ..., en
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2406190_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Par mémoire en défense, enregistré le 19 décembre 2024, la commune de Mazères conclut au rejet de la requête.
Source officielleJuge unique 7
DTA_2001976_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Elle soutient que la détermination de la valeur locative de ces biens est entachée d'erreurs dès lors que le prix au mètre carré est plus élevé pour le mazot, qui est ancien et vétuste, que pour le chalet
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01771_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
commune de Mazères-Lezons le versement d'une somme de 3 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00905_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Par un jugement n° 1901981 du 4 mai 2023, le tribunal administratif de Limoges a annulé cette délibération en tant qu'elle classe en zone naturelle les parcelles du hameau de la Mazelle qu'il mentionne
Source officiellePage 24 sur 441