Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
485 résultats pour « achats »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
485 résultats pour « achats »
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EXTRAIT
Article Annexe 1
L'activité d'approvisionnement en biens et services L'étude du cycle achat-vente permet d'aborder le rôle des stocks. On doit également introduire les notions de dette et de marge commerciale.
Article ANNEXE
Elle arrête, dans la limite des crédits qui sont mis à sa disposition par la commission administrative centrale sur les fonds de l'Etat ou sur les fonds propres de l'Institut, les achats de collections, de toutes autres ressources documentaires telles
Article Annexe I
comptable et financière • Evaluation des charges, calcul des coûts de revient des produits et des services • Contrôle de la caisse • Suivi de la trésorerie • Renseignement des documents administratifs, comptables, fiscaux et bancaires relatifs aux achats
Article Annexe 8-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63
- Opérations avec les clients, les fournisseurs, les prestataires divers, le personnel et les organismes sociaux, les banques, les administrations : Les achats et les ventes de biens et de services (y compris les modalités de crédit et de règlement
LEGIARTI000024751074
Il est notamment prévu que des achats individuellement comptabilisés en charges, compte tenu du seuil d'immobilisation retenu, sont immobilisés à condition d'entrer par lots dans le patrimoine de l'Etat.
LEGIARTI000024751079
Les contrats sur éléments non financiers ne répondant pas aux deux conditions précédemment définies constituent des achats et entrent dans le périmètre de la norme 2 sur les charges. 1.3 LES CREANCES IMMOBILISEES Les dépôts de garantie versés en espèces
Article Annexe V
: -établir une communication écrite interne et externe efficace ; -participer à la gestion et à la planification des activités d'un service ; -gérer des dossiers clients, fournisseurs et personnel ; -comptabiliser des opérations courantes (ventes, achats
Article Annexe IV
Tâches du conseiller Identification des MD Achats de moyens de transport Vérification du matériel utilisé Formation du personnel Procédures d'urgence pour incidents/accidents MD Analyse des incidents/accidents/infractions graves
Article Annexe
Des ressources sont prévues pour les locations de services et les achats de matériels existants dans un premier temps, les développements dans un second temps.
LEGIARTI000024744669
Il est notamment prévu que des achats individuellement comptabilisés en charges, compte tenu du seuil d'immobilisation retenu, sont immobilisés à condition d'entrer par lots dans le patrimoine de l'Etat.
LEGIARTI000024750724
Les contrats sur éléments non financiers ne répondant pas aux deux conditions précédemment définies constituent des achats et entrent dans le périmètre de la norme 2 sur les charges. 1.3 LES CREANCES IMMOBILISEES Les dépôts de garantie versés en espèces
Article Annexe VII
Négociation vente à l'export 108h dont 72h de co- 7 ECTS UF61 UF62 Gestion documentaire des 8 ECTS 36h + 4 semaines de stage UF61M1 Transport logistique 90h 0 ECTS UF61M2 Financements à l'international 72h 0 ECTS UF61M3 Les achats
Article Annexe
d'importation ― 299 000 1753 Autres taxes intérieures 74 000 1754 Autres droits et recettes accessoires 3 000 1757 Cotisation à la production sur les sucres ― 2 800 1769 Autres droits et recettes à différents titres 13 000 1773 Taxe sur les achats
Article 1
I Directeur de la stratégie marketing digitale 312 3 ans Association groupe Institut Supérieur Européen de Gestion (ISEG) I Développeur Full Stack BIG DATA 326n 326r 326t 5 ans CEGEFOS I Manager de projet 312 341 3 ans Formatives I Manager achats
Article Annexe
1761 Taxe et droits de consommation sur les tabacs 0 1766 Garantie des matières d'or et d'argent 0 1768 Taxe spéciale sur certains véhicules routiers 174 000 1769 Autres droits et recettes à différents titres 4 080 1773 Taxe sur les achats
LEGIARTI000017856531
alcoolisées 1766 Garantie des matières d'or et d'argent 2 000 1768 Taxe spéciale sur certains véhicules routiers 220 000 1769 Autres droits et recettes à différents titres 3 000 1772 Taxe sur les concessionnaires d'autoroutes 1773 Taxe sur les achats
Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS
1761 Taxe et droits de consommation sur les tabacs 0 1766 Garantie des matières d'or et d'argent 0 1768 Taxe spéciale sur certains véhicules routiers 173 204 1769 Autres droits et recettes à différents titres 4 141 1773 Taxe sur les achats
LEGIARTI000025048275
1761 Taxe et droits de consommation sur les tabacs 0 1766 Garantie des matières d'or et d'argent 0 1768 Taxe spéciale sur certains véhicules routiers 179 541 1769 Autres droits et recettes à différents titres 4 080 1773 Taxe sur les achats
LEGIARTI000026872813
1761 Taxe et droits de consommation sur les tabacs 0 1766 Garantie des matières d'or et d'argent 0 1768 Taxe spéciale sur certains véhicules routiers 176 000 1769 Autres droits et recettes à différents titres 3 000 1773 Taxe sur les achats
LEGIARTI000021575929
1761 Taxe et droits de consommation sur les tabacs 0 1766 Garantie des matières d'or et d'argent 0 1768 Taxe spéciale sur certains véhicules routiers 174 000 1769 Autres droits et recettes à différents titres 4 000 1773 Taxe sur les achats
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