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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_1913181_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 octobre 2022. Le rapporteur, F.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1913824_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er juillet 2022. La rapporteure, V.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001991_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022. Le rapporteur, F.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1907542_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2022. Le rapporteur, F.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1907783_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2022. Le rapporteur, F.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1907801_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. La rapporteure, S.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01770_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02486_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Ado-Chatal pour la société Loire-Atlantique
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203270_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. Le rapporteur, F.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1913583_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2023. La rapporteure, S.
Source officielleex 5ème Chambre
DTA_1913646_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 août 2022. Le rapporteur, F.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1914092_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 décembre 2022. La rapporteure, V.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1811884_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2022. Le rapporteur, F.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1803983_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2022. La rapporteure, S. CLe président, Y.
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2753087-3012533
3 juin 2009
3 juin 2009
Rosenberg , Counsel. One of the applicants (Mr Finci ) will also be present. *** After the hearing the Court will begin its deliberations, which are held in private.
Source officielleTrib. de Commerce
69c16971cdc6046d47aa97d7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
* SELARL PJA représentée par Maître, [W], [N], Mandataire Judiciaire, * Mme/Mr le représentant des salariés de la SAS, ROSEBERRY, Le tribunal est appelé à statuer sur la suite qu'il convient de donner
Source officielleex 5ème Chambre
DTA_2110070_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 août 2022. Le président-rapporteur, Y.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1808189_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. A, premeir conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. Le président-rapporteur, Y.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00497
28 février 2017
28 février 2017
représentant tous les personnages du Dimanche à la Grande Jatte » et du 2 juillet 2004 du même ministère qui indique que :« même s'il n'y avait pas eu spoliation directe par les allemands (service Rosenberg
Source officielle8e Chambre C
60363f557293d0a1296c0295
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Academy et de la Sarl Start Phone Diffusion demeurant [Adresse 2] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Jean ROSENBERG
Source officiellePage 25 sur 64