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2 953 résultats pour « Zarka-Edery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2312045_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 21 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Edert, président, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209326_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2209484_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2210073_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2209266_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2212507_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2214331_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

DALO Urgences

DTA_2216763_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Le rapport de Mme Edert, vice-présidente, a été présenté au cours de l'audience publique. L'instruction a été clôturée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2115810_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

6ème Chambre (JU)

DTA_2012176_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre (JU)

DTA_2110891_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2116104_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2205914_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2308661_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2418484_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 26 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente- rapporteure, Mme Beauvironnet, conseillère M. Sorin, conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2412930_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Chaufaux, première conseillère, Mme Beauvironnet, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2502241_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 12 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Beauvironnet, conseillère, M. Sorin, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2521346_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Le rapport de Mme Edert, juge des référés a été entendu au cours de l’audience publique du 1er décembre 2025, tenue en présence de Mme Bouayyadi, greffière d’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2306429_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Edert pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2512572_20250720

Administratif

20 juillet 2025

20 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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